Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019

A été approuvé à l’occasion de cette séance du conseil municipal le budget communal de l’année 2019.

Étaient absents et excusés Monsieur Marcel Dupuy, qui donne pouvoir à Monsieur Maurice Gigandon, Monsieur Sylvain d’Huissel qui donne pouvoir à Madame Carmen Ubeda, Monsieur Fabrice Schmid qui donne pouvoir à Monsieur Paul Giraudier, Madame Isabelle Cogne qui donne pouvoir à Madame Régine Vertaure, et Monsieur Pascal Lefebvre qui donne pouvoir à Madame Evelyne Denis.

Le précédent compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2019 est approuvé à l’unanimité.

Budget communal

Monsieur Paul Giraudier présente le budget primitif de l’année 2019 approuvé par la commission finances.

Budget de fonctionnement. Les propositions nouvelles en termes de dépenses de fonctionnement de l’exercice s’élèvent à 1.176.560€, qui s’équilibrent avec les recettes de fonctionnement d’un même montant. Est proposé un prélèvement au profit de la section investissement d’un montant de 112.780€.

Budget assainissement

Le budget assainissement, dans sa partie fonctionnement et investissement, est examiné.

-Le total des dépenses d’exploitation de l’exercice s’établit à 60.785€ (contre 58.285€ lors de l’exercice précédent). Le total des recettes d’exploitation de l’exercice s’établit également à 60.785€ dont 7.785€ d’opérations d’ordre de transfert entre sections.

Le budget assainissement est adopté à l’unanimité.

Délibérations

Le transfert des compétences eau et assainissement à la communauté de communes de Forez Est est reporté du 1/1/2020 au 1/1/2026.

-Monsieur le maire présente une motion de soutien pour le collège Michel de Montaigne, qui risque de perdre des postes d’enseignants, entrainant la mobilisation des parents. Celle-ci sera envoyée au rectorat. Cette motion est adoptée à l’unanimité

-Rapport annuel sur les prix et la qualité du service public de l’eau par le SIEMLY : celui-ci fait état de 71 communes concernées, de 35.204 abonnés, soit 79.052 habitants desservis. Le rendement du réseau de distribution s’établit à 71,75 %.

 

Question diverses

-La Poste a bien été contactée suite à la non-distribution de certains bulletins sur la commune et reconnaît son erreur.

Le prochain conseil municipal se tiendra 14 juin 2019 à 20 heures.

Monsieur le maire rappelle deux manifestations, à savoir le concert Alkabaya organisé le 13 avril par le comité des fêtes, et le concert gospel du 20 avril organisé par l’association des amis de l’orgue.

cantine – Est examinée, au sein de ce volet fonctionnement du budget, l’augmentation des tarifs de la cantine au 1er août 2019. Le tarif de la cantine des maternelles passera de 2,95€ à 3€, tandis que celui des primaires s’établira de 3,10€ à 3,15€. Pour les adultes, la hausse sera 5,30€ à 5,40€. Le tarif de la garderie, qui était resté inchangé depuis 2015, passera de 1,40€ à 1,50€ l’heure.

-Taxe foncière et taxe d’habitation : Sont également examinés, au sein de ce volet fonctionnement du budget, les taux de la taxe d’habitation, ainsi que ceux sur le foncier bâti, sur le foncier non bâti et sur la taxe d’aménagement. Ceux-ci resteront inchangés.

-Côté investissement, le total des dépenses d’investissement cumulées se monte à 1.516.162,95€. Sur ce total, le total des recettes d’investissement de l’exercice s’élève à 528.452,44€. Il se cumule au reste à réaliser de N-1 (692.610€) et au solde d’exécution positif (295.100,51€).

Le budget communal est adopté à l’unanimité.