Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 1er avril 2026
PV n°4 du 1er avril 2026
Convocation CM du 1er avril 2026
Convocation CM 28 avril 2026
Délibérations du 20 mars 2026
2026-DE017 élection du maire 2026-DE018 créations des postes d’adjoints 2026-DE019 élection des adjoints
Délibérations du 1er avril 2026
2026-DE027 élection des membres du CA du CCAS 2026-DE028 élections de délégués 2026-DE026 délibération fixant le nombre des membres du Ca du CCAS 2026-DE025 élection des meembres de la commission appel d’offres 2026-DE024 création et composition des commissions municipales 2026-DE023 approbation de règlement intérieur 2026-DE023 annexe règlement intérieur 2026-DE022 formation des élus 2026-DE021 délégations consenties […]
ET AUSSI
Liste des délibérations du 1er avril 2026
liste des délibérations du 1er avril 2026
Résultats des élections municipales 2026
résultats élections municipales 2026
Nouveau point de collecte des emballages
La communauté de communes de Forez-Est prépare un nouveau système de collecte des ordures ménagères et emballages au sein de la commune de Bussières, comme elle l’a déjà fait dans d’autres communes de l’intercommunalité.
PV n°1 de la réunion du conseil municipal du 23 janvier 2026
PV n°1 de la réunion du conseil municipal du 23/01/2026 approuvé le 20/02/2026. PV n°1 2026
Association Fil Laine Passion : bilan de l’année 2025 et perspectives 2026
L’association Fil Laine Passion se porte bien.
L’ADHAMA : retour sur l’année 2025
L’année écoulée a été riche en moments forts et évènements.
avis de consultation du public
avis de consultation du public 2 AVIS de mise en CP
Délibérations du 20 février 2026
2026-DE011 approbation devis rénovation vestaires 2026-DE012 modification tableau des effectifs création poste rédacteur et suppression 2026-DE012 annexe tableau des effectif au 01 02 2026 2026-DE013 ordre de missions permanent 2026-DE014 convention utilisation cabinet médical CCAS – Commune 2026-DE14 Convention annexe2 2026-DE14 Plan cabinet médical annexe1 2026-DE015 approbation devis ENEDIS 2026-DE016 annexe convention de répartition des […]
Délibérations du 23 janvier 2026
2026-DE001 délibération modification tableau des effectifs et quotité horaire – de 10% 2026-DE002 b Notification d’attribution d’aides « Financer mon investissement commerce et artisanat » 2026-DE003 annexe 2026-DE003 b approbation devis parking rue pasteur 2026-DE004 annexe 2026-DE004 b approbation devis rénovation vestiaire 2026-DE005 AMF Motion de soutien pour la liberté locale 2026-DE006 approbation devis remplacement […]
