Conseil municipal

PROCES-VERBAL N°1 de la réunion de conseil du 26 janvier 2024

procès verbal n°1 réunion de conseil du 26 janvier 2024

Convocation au conseil municipal du 26 janvier 2024

convovation CM du 26 01 2024

Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE57 : Approbation règlement et tarifs salle d’animation

DE2023 57 annexe réglement salle d’animation DE2023 57 approbation rélement et tarifs salle d’animation

Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE56 approbation règlement et tarifs salle Coste

DE2023 56 annexe réglement salle Coste DE2023 56 approbation réglement et tarifs salle Coste

Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE55 : Modification des modalités de publication des actes

2023-DE55 modification des modalités de publication des actes

Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE54 : construction nouveau vestiaire étude faisabilité + étude conception toiture photovoltaïque

2023-DE54 construction nouveau vestiaire etude faisabilité + étude conception toiture photovoltaïque

Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE53 : Prêt à la Banque Postale

2023-DE53 Prêt Banque Postale

Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE52 SIEL – Extension réseau pour l’implantation de l’antenne relais

2023-DE52 SIEL Extension antenne relais

Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE51 prêt banque des territoires pour la STEP

2023-DE51 prêt banque des territoires pour la STEp (2)

Compte rendu du conseil municipal du 27/10/2023

Compte rendu du conseil municipal du 27 10 2023

compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2023

Cliquez sur le lien ci-dessous pour avoir l’intégralité de l’article compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2023

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion

Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2023

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion     Date 26 mai 2023   Excusés : –  Elodie BERNIER donne pouvoir à Jacqueline BARBIER –  Christophe BARREL donne pouvoir à Carmen UBEDA –  Audrey FRADEL donne pouvoir à Catherine CHAUSSY –  Cathy ALIAGA donne pouvoir à Georges SUZAN –  Sylvain RAJOT donne pouvoir à Valentin CHARTRE –  Olivier […]

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2023

Compte-rendu CM du 31 mars 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2023

Compte-rendu CM_230127

Conseil municipal : compte rendu de réunion du 15/12/2022

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion du 15/12/2022 Date : 15/12/2022 Excusés : Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE Cathy ALIAGA donne pouvoir à Georges SUZAN Sylvain D’HUISSEL donne pouvoir à Olivier DAUDENET Christophe BARREL donne pouvoir à Carmen UBEDA Elodie BERNIER donne pouvoir à Dominique PLANFORET David GALLAND donne pouvoir à Jacqueline BARBIER Prochaine réunion […]

Compte rendu de la réunion du CM du 4 novembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion du 4 novembre 2022   Date : 04/11/2022 Présents : 16 conseillers Excusés : – Sylvain RAJOT donne pouvoir à Christophe BARREL – Martine PALAIS donne pouvoir à Cathy ALIAGA – David GALLAND donne pouvoir à Georges SUZAN – Olivier DAUDENET donne pouvoir à Sylvain D’HUISSEL     Prochaine réunion du conseil […]

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

⇒ Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2022  

Compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2022

Le conseil municipal s’est tenu le 22 juillet à 20 heures.

Compte rendu du Conseil Municipal

17/06/22

Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2022

Le compte rendu du précédent conseil est approuvé à l’unanimité

Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2022

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion   Date 01/03/2022 Excusés : – Elodie BERNIER donne pouvoir à Georges SUZAN – Cathy ALIAGA donne pouvoir à David GALLAND Absent : Valentin CHATRE   Prochaine réunion du conseil municipal : Le VENDREDI 8 AVRIL 2022

Compte rendu du conseil du 28/01/2022

Compte rendu de réunion du 28/01/2022

Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2021

Conseil municipal Compte rendu de réunion Date : 10/12/2021                                      Présents : 16 conseillers Excusés : Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE Valentin CHATRE donne pouvoir à Georges SUZAN David GALLAND donne pouvoir à Cathy ALIAGA Sylvain RAJOT donne pouvoir à Marcel DUPUY Prochaine réunion du conseil municipal : en attente

Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion du 05/11/2021 Présents : 16 conseillers Excusés : – Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE – Catherine CHAUSSY donne pouvoir à Marcel DUPUY – Christophe BARREL donne pouvoir à Georges SUZAN

Compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion Date : 17/09/2021 Excusés : –  Elodie BERNIER donne pouvoir à Cathy ALIAGA – Christophe BARREL donne pouvoir à Georges SUZAN   Prochaine réunion du conseil municipal : Le 29 octobre 2021 à 20h à la mairie

Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2021

La réunion du conseil municipal s’est tenue le 2 juillet à 20 heures.

Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion du 21 Mai 2021 Présents : 14 conseillers Excusés : – Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE – Sylvain RAJOT donne pouvoir à Georges SUZAN – Christophe BARREL donne pouvoir à Marcel DUPUY   Prochaine réunion du conseil municipal : Le 2 juillet 2021 à 20h – à la salle COSTE

Compte rendu du conseil municipal du 26 février 2021

Étaient notamment inscrits à l’ordre du jour le choix du projet du stade de football et la présentation du projet de travaux du réseau d’assainissement.

Réunion du conseil municipal vendredi 26 février

Cette réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 26 février 2021 à 20h00, à la salle d’animation.

Compte rendu de la réunion de conseil du 15 janvier 2021

Le conseil municipal du 15 janvier 2021 a été l’occasion de votre plusieurs délibérations afférentes à  la CCFE.

compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion    Date : 11 Décembre 2020  Présents : 18 conseillers Excusés : Sylvain RAJOT (donne pouvoir a Marcel DUPUY)       Prochaine réunion du conseil municipal :     Le 15 Janvier à 20h – à la salle d’animation  

Le prochain conseil municipal aura lieu le 11 décembre 2020 à 20h00 en mairie

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2020

  Absents :  Elodie BERNIER donne pouvoir à Régine VERTAURE Martine PALAIS donne pouvoir à Audrey FRADEL Carmen UBEDA donne pouvoir à Georges SUZAN Catherine CHAUSSY donne pouvoir à Marcel DUPUY Christophe BARREL donne pouvoir à Sylvain D’HUISSEL   Le compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2020 est adopté à l’unanimité.  

Compte rendu de la réunion de conseil du 19 juin 2020

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Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2020

Au terme du dépouillement du vote, Monsieur Georges SUZAN est élu maire de Bussières avec 19 voix. Monsieur le Maire rappelle que beaucoup de travail sera à réaliser durant le prochain mandat. Il affirme que le travail de l’élu ne se cantonne pas qu’à la gestion mais qu’il faut savoir prévoir l’avenir du territoire.

Résultats des élections du 15 mars 2020

Liste conduite par Georges Suzan : 399 voix

Compte-rendu du conseil municipal du 31 janvier 2020

Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 13 décembre 2019 est approuvé à l’unanimité.

Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2019

Conseil municipal du 13 décembre 2019  

Compte-rendu du conseil municipal du 8 novembre 2019

Conseil municipal du 8 novembre 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2019

Conseil municipal du 27 septembre 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 19 juillet 2019

Plusieurs délibérations seront examinées par le conseil municipal.

Compte-rendu du conseil municipal du 14 juin 2019

Le conseil débute à 20h05. Sont absents et excusés Fabrice Schmid, qui donne pouvoir à Paul Giraudier, et Catherine Chaussy, qui donne pouvoir à Maurice Micolon. Le précédent compte rendu du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019

A  été voté, à l’occasion de cette séance du conseil municipal, le budget communal.

Compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2019

Ont notamment été examinés le compte administratif de la commune et des demandes de subvention.

Compte-rendu du conseil municipal du 1er février 2019

Plusieurs délibérations et demandes de subventions ont été examinées.

Compte-rendu du conseil municipal du 9 novembre 2018

Ont été évoqués le projet de numérisation de l’école, l’adressage, ainsi que des demandes de subventions.

Compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 1″ juin 2018 Absents excusés Jacqueline BARBIER (donne procuration à Régine VERTAURE)Valérie COQUARD (donne procuration à Paul GIRAUDIER), Pascal LEFEBVRE (donne pouvoir à Carmen UBEDA), Fabrice SCHMID (donne pouvoir à Evelyne DENIS), Catherine CHAUSSY (donne pouvoir à Maurice MICOLON) Madame Isabelle COGNE est en retard et arrivera un peu […]

Compte-rendu du conseil municipal du 21 septembre 2018

Les conseillers ont examiné des demandes de subventions et voté des délibérations, notamment sur la RGPD et les mises en non-valeur.

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2018

Le Conseil municipal a adopté plusieurs délibérations et approuvé le document unique.

Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2018

Le conseil municipal a notamment voté le budget 2018 de la commune.

Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2018

A notamment été réalisée l’audition de la MJC, avant le vote de plusieurs délibérations.

Compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2018

Ont notamment été examinées le compte administratif et des demandes de subventions.

Compte-rendu du conseil municipal du 12 Janvier 2018

Ont notamment été examinées des demandes de subvention.

Compte-rendu du conseil municipal du 1er décembre 2017

Plusieurs dossiers étaient à l’étude, dont le PLU, la vente de l’ancienne poste ou encore le projet de la nouvelle cantine.

Compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2017

Etaient notamment à l’ordre du jour  l’adhésion au groupement de commande d’achat d’énergie, ou encore la vente de l’ancienne poste.

Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2017

Conseil municipal du 15 septembre 2017 Sont excusés Mme Isabelle Cogne qui donne pouvoir à M. Paul Giraudier, M. Fabrice Schmid qui donne pouvoir à Mme Evelyne Denis et M. Hervé Arquillère qui donne pouvoir à Mme Jacqueline Barbier. Aucune observation sur le précédent compte rendu.

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

Cette réunion a notamment permis de réaliser le vote des grands électeurs pour les élections sénatoriales.

Compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2017

La réunion du conseil municipal s’est tenu le 1er juin à 20 heures.

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 20 janvier 2017

Le dernier conseil municipal a permis le vote de plusieurs délibérations, et de faire un point sur l’organisation de la nouvelle communauté de communes.

Compte-rendu du conseil municipal du 3 novembre 2016

Etaient à l’ordre du jour des demandes de subvention, le recensement, la mise en place de l’adressage, et un point sur les travaux en mairie.

Compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2016

A l’ordre du jour, des avenants sur les travaux de réhabilitation de la mairie, l’intégration du lotissement des grands prés au domaine communal, ou encore la demande de subvention travaux voirie pour 2017.

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2016

Ont été discutés lors de ce conseil municipal le projet de PADD, des demandes de subventions, et les projets d’intercommunalité.

Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2016

Le conseil municipal se réunit pour la deuxième fois à la salle Coste, les travaux en mairie obligeant à utiliser la salle du conseil pour le secrétariat.

Compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2016

Le conseil municipal s’est tenu exceptionnellement à la salle Coste, du fait des travaux en mairie.

Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2016

Le conseil municipal exceptionnel est consacré à la rénovation de la mairie.

Compte-rendu du conseil municipal du 15 janvier 2016

Ont notamment été évoqués la démission d’un conseiller municipal, les travaux de la mairie, l’école et le PLU.

Compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2015

Ont notamment été évoqués le PLU, le Schéma départemental de coopération intercommunal, la vente d’un terrain, le SIEL, et des demandes de subventions.

Compte-rendu du conseil municipal du 6 novembre 2015

Plusieurs sujets étaient au sommaire du conseil municipal, dont l’adhésion au SAGE, le PLU, les futurs changements d’intercommunalité, et les travaux de la mairie.

Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2015

Le conseil municipal s’est réuni le 11 septembre à 20h00 en mairie. Ont été évoqués différents sujets: la mise en accessibilité des bâtiments communaux, le centre-bourg, et les travaux de la mairie.

Compte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2015

A été évoquée la dernière réunion du conseil communautaire. Diverses délibérations ont été votées.

Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2015

Un conseil municipal a eu lieu mercredi 10 juin à 20 heures, avec plusieurs sujets et délibérations à l’ordre du jour.

Compte-rendu du conseil municipal du 24 avril 2015

A l’ordre du jour de ce conseil municipal, l’achat d’un tracteur et la réfection du réseau d’eau potable ont notamment été abordés.

Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2015

Lors de ce conseil municipal, a notamment été examiné le budget communal.

Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2015

A l’ordre du jour de ce conseil municipal, des délibérations sur le compte administratif 2014 de la commune.

Compte-rendu du conseil municipal du 16 janvier 2015

Compte rendu du conseil municipal. Au sommaire: La Poste, Hôpital de Feurs, autorisation demandée par la FNACA pour une stèle, redevance incitative.

Compte-rendu du conseil municipal du 5 décembre 2014

La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée de 20 heures à 23 heures. Compte rendu.

Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2014

Le Maire ouvre la séance. Mme Catherine CHAUSSY est absente et donne procuration à M. Michel PAGLIA – Mme Régine VERTAURE à M. Georges SUZAN – Mme Isabelle COGNE à M. Paul GIRAUDIER et Mme Valérie COQUARD à M. Roland DELORME. Pas de procuration pour M. Pascal LEFEBVRE Le maire met aux voix le compte […]

Mandat 2001-2008

Composition du conseil municipal

Le conseil municipal de Bussières est composé de 19 membres.

Compte-rendu du conseil municipal du 18 avril 2014

Le maire ouvre la séance du conseil à 9h40. Il indique que Mmes Valérie Coquard et Isabelle Cogne seront absentes pour ce Conseil Municipal. Elles ont donné respectivement pouvoir à MM. Roland Delorme et Paul Giraudier. Délibérations Indemnités Le maire a d’abord souhaité procéder au vote des indemnités du maire et des adjoints. La secrétaire […]

Comptes-rendus des réunions 2010-2013

Une fois par mois, les membres du Conseil Municipal se réunissent pour débattre de l’ordre du jour, ainsi que des décisions à prendre.