Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme (anciennement le Plan d’Occupation des Sols ou POS) organise le développement d’une commune en fixant les règles d’urbanisme.

Assainissement

Le service d’assainissement de notre commune est géré par le syndicat SIVOM. Il est effectué par deux modes de collecte des eaux usées

Gestion des Déchets

La Communauté de communes est chargée du ramassage des ordures ménagères. La collecte des ordures a lieu chaque jeudi. Une déchetterie intercommunale est située à Balbigny.

Réunion publique sur le P.L.U le 23 septembre

Cette réunion publique sur le plan local d’urbanisme se tiendra à 20 heures à la salle d’animation.

Natura 2000

L’Europe s’est lancée, depuis 1992, dans la réalisation d’un ambitieux réseau de sites écologiques appelé Natura 2000, avec pour double objectif de préserver la diversité biologique et de valoriser les territoires.

Services de l’eau

La gestion et la distribution de l’eau de la commune est géré par un syndicat (le SIVOM) qui regroupe deux communes : Bussières et Saint Agathe en Donzy. Avant juillet 1990 c’est le syndicat qui gère en totalité cette mission. A partir de juillet 1990 le syndicat décide de faire une Délégation de Service Public et […]

Le SIEL

Le SIEL est le Syndicat Intercommunal d’Electricité du département de la Loire   Contact :    5, rue Charles de Gaulle 42021 Saint-Etienne Cedex 1 Tel : 04 77 43 89 00 Fax : 04 77 43 89 13 Email : siel@siel42.fr Lien vers site web Le SIEL est une collectivité territoriale publique qui regroupe 327 communes de la […]