Règlement du plan local d’urbanisme

Vous trouverez ici l’intégralité du règlement du nouveau plan local d’urbanisme (PLU).
Plan de zonage du plan local d’urbanisme (PLU)
Vous trouverez dans cette section la carte relative au zonage du plan local d’urbanisme (PLU) voté en 2017.
Avis d’enquête publique relatif à la révision du PLU
Avis d’enquête publique relatif au déclassement du chemin lieu-dit « les Brières »
Actualisation du cadastre par la direction des services fiscaux de la Loire
Monsieur Philippe Bousselin, géomètre, va effectuer une actualisation du cadastre sur la période du 26/06/2017 au 07/07/2017. L’intervention ciblera les constructions ayant fait l’objet d’une déclaration d’urbanisme.
Réunion publique d’information sur la révision du PLU

Réunion publique sur le P.L.U le 23 septembre
Cette réunion publique sur le plan local d’urbanisme se tiendra à 20 heures à la salle d’animation.
Natura 2000
L’Europe s’est lancée, depuis 1992, dans la réalisation d’un ambitieux réseau de sites écologiques appelé Natura 2000, avec pour double objectif de préserver la diversité biologique et de valoriser les territoires.
Gestion des Déchets
La Communauté de communes est chargée du ramassage des ordures ménagères. La collecte des ordures a lieu chaque jeudi. Une déchetterie intercommunale est située à Balbigny.
Plan Local d’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme (anciennement le Plan d’Occupation des Sols ou POS) organise le développement d’une commune en fixant les règles d’urbanisme.
Services de l’eau
L’eau est gérée sur le territoire de la commune par la société Suez.
Le SIEL
Le SIEL est le Syndicat Intercommunal d’Electricité du département de la Loire Contact : 5, rue Charles de Gaulle 42021 Saint-Etienne Cedex 1 Tel : 04 77 43 89 00 Fax : 04 77 43 89 13 Email : siel@siel42.fr Lien vers site web Le SIEL est une collectivité territoriale publique qui regroupe 327 communes de la […]
Assainissement
Le service d’assainissement de notre commune est géré par le syndicat SIVOM. Il est effectué par deux modes de collecte des eaux usées