Compte-rendu du conseil municipal du 18 avril 2014

Le 18 avril 2014

Le maire ouvre la séance du conseil à 9h40. Il indique que Mmes Valérie Coquard et Isabelle Cogne seront absentes pour ce Conseil Municipal. Elles ont donné respectivement pouvoir à MM. Roland Delorme et Paul Giraudier.

Délibérations

Indemnités

Le maire a d’abord souhaité procéder au vote des indemnités du maire et des adjoints. La secrétaire de mairie indique que les indemnités sont calculées suivant l’Indice 1015, dont la base brute de référence s’élève pour une commune telle que Bussières à 3801.46 euros. M. le maire propose à ce que son indemnité soit fixée à 40 % de la base, soit un niveau inférieur aux 43 % fixés jusqu’ici. Les montants pour les adjoints seraient fixés à 12.37 % pour le 1er adjoint, à 11.50 % pour le 2ème adjoint et à 9.72 % pour le 3ème adjoint. Le conseiller délégué bénéficierait lui d’une indemnité fixée à 5.90 % de la base de référence en brut. Soit au total, 79,49 % du montant légal autorisé.

  1. Michel Paglia demande ce que représenterait l’indemnité en montant brut. La secrétaire indique que l’indemnité s’élèverait, en valeur absolue, pour le maire, à 1520.58 €. Pour le 1er adjoint, l’indemnité serait de 470.24 €, de 436.03 pour le 2ème adjoint et de 369.50 € pour le 3ème adjoint. Le Conseiller délégué toucherait une indemnité de 224.29 €. Le vote pour ces indemnités est effectué à main levée. Il fait ressortir, parmi les présents, une majorité de 16 voix pour 3 abstentions.

Délégations

le maire informe ensuite qu’il a pris un arrêté concernant les délégations.

Le premier adjoint sera délégué aux Finances, au Juridique, à l’Aménagement territoire et aux Associations. Le deuxième adjoint s’occupera du Social, des Affaires Scolaires et de la Communication. Le troisième adjoint sera délégué aux Bâtiments, au Fleurissement et à la Voirie. Le Conseiller délégué s’occupera de l’Urbanisme et de l’Assainissement.

Commissions

le maire passe à l’autre point de l’ordre du jour, à savoir la constitution des commissions. Cinq places sont prévues par commission.

Commission n° 1 : Finances, Juridique (vote réalisé à bulletin secret)

Paul GIRAUDIER, Adjoint

Dominique MARCHAND, candidat n’ayant obtenu que 8 voix n’est pas élu.

Commission n° 2 : Sociale et Scolaire (élection à main levée)

Myriam BRESOUS, Adjointe

Pas d’autres candidats à cette commission.

Commission n° 3 : Aménagement du territoire, Associations (élection à main levée)

Paul Giraudier, Adjoint

– Isabelle Cogne

– Fabrice Schmid

– Edith Trottet

– Régine Vertaure

Pas d’autres candidats à cette commission.

Commission n° 4 : Voirie, Equipements, Fleurissement (élection à main levée)

Marcel DUPUY, Adjoint

– Maurice Gigandon

– Roland Delorme

– Pascal Lefebvre

– Evelyne Denis

Pas d’autres candidats à cette commission.

Commission n° 5 : Bâtiments communaux (élection à main levée)

Marcel DUPUY, Adjoint

– Maurice Gigandon

– Roland Delorme

– Pascal Lefebvre

– Fabrice Schmid

– Catherine Chaussy

Commission n° 6 : Communication (élection à main levée)

Myriam BRESOUS, Adjointe

– Sylvain D’HUISSEL

– Valérie Coquard

– Jacqueline Barbier

– Evelyne Denis

Pas d’autres candidats à cette commission.

Membres de la commission d’Appel d’Offre :

– liste des délégués candidats titulaires : Paul GIRAUDIER, Marcel DUPUY, Pascal LEFEBVRE.

– liste des délégués candidats suppléants : Carmen UBEDA, Fabrice SCHMID, Edith TROTTET.

Délégués au SIVOM de Bussières/Ste Agathe :

Titulaires : Georges SUZAN, Maurice GIGANDON

Membres avec voix consultative : Carmen UBEDA, Marcel DUPUY

Membres du CCAS :

Président : Georges SUZAN

Myriam BRESOUS

Jacqueline BARBIER

Régine VERTAURE

Valérie COQUARD

Membres du Conseil d’Administration de la Maison de retraite :

Georges SUZAN

Carmen UBEDA

Régine VERTAURE

Délégués au SIEL :

Délégué titulaire : Paul GIRAUDIER

Délégué suppléant : Isabelle COGNE

Délégué à la Chambre d’Agriculture :

Maurice GIGANDON

Comité Départemental du Tourisme :

Edith TROTTET

Office du Tourisme :

Edith TROTTET

Evelyne DENIS

Aide aux crises et intempéries :

Marcel DUPUY

Maurice GIGANDON

Délégué à la Défense :

Fabrice SCHMID

CNAS :

Fabrice SCHMID

Questions diverses

Le maire passe aux questions diverses.

Paul Giraudier était jusqu’ici membre du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaire du Pays d’Astrée. Le syndicat se réunit rarement. Il est géré par des élus. Mais il rappelle qu’il y a chaque année, nécessité d’assister à l’Assemblée Générale, qui pour être valide, doit atteindre un quorum. C’est le sénateur Jean Claude Frecon qui était jusqu’ici président. Paul Giraudier avait été représentant à l’A.G, il y a 6 ans. Pour l’Assemblée Générale du 2 mai, à Saint Etienne le Mollard, ce sera donc de nouveau Paul Giraudier qui se porte volontaire pour représenter la commune.

le maire informe de deux réunions à venir : celle du SIVOM, le 20 avril 2014 en mairie de Bussières, ainsi que la prochaine réunion du Conseil Municipal, le 18 avril à 20 heures, pour le vote du Budget Primitif.

le Maire donne lecture de l’invitation au concours de pêche annuel de l’Amicale de Fenêtres le 1er mai.

Paul Giraudier informe que, conformément aux possibilités légales, les convocations pourront désormais être adressées par mail, avec une demande d’accusé de réception. Il fait donc passer aux différents conseillers une feuille pour que ceux-ci inscrivent ou vérifient leurs mails. Certains documents (plus lourds) resteront adressés par papiers, dans une boite aux lettres nominative dans le couloir de la mairie.

Michel Paglia, note lui que des plaintes ont été adressées concernant la décharge, route de Panissières. Le maire indique que la porte a pu rester ouverte quelques jours, du fait de divers travaux de désincarcération sur le site effectués par les pompiers. Une carcasse était en effet à enlever sur ce site. La clé de la porte de la décharge clé avait en outre été laissée à une entreprise. Maurice Gigandon indique qu’ATBC va recommencer à utiliser cette décharge dans les prochaines semaines, mais que cette utilisation serait assez rapide. La décharge est réservée à certains matériaux. Michel Paglia propose une journée ramassage autour de la décharge (appel au volontariat…).

Pour élargir sur ce sujet, M.Georges Suzan note que des décharges sauvages ont encore cours autour des points de ramassages volontaires. Il propose une communication pour rappeler les règles en la matière.

Il indique que l’ordre du jour est épuisé, et passe la parole au public pour leurs questions.

Questions / Interventions du public

Une première question d’un membre du public porte sur les rythmes scolaires. Qu’est-il prévu à partir de septembre 2014 ?

Le maire répond que l’adjointe chargée du scolaire est en train de travailler sur ces questions. Des travaux vont s’effectuer en commission. L’habitant rebondit sur la communication autour de ces travaux et décisions. Le maire répond que celles-ci seront effectuées selon les moyens habituels de communication.

Un autre habitant rebondit sur les décharges sauvages, et indique que chaque citoyen peut inciter à la propreté dans le village.

Il est également demandé s’il est possible d’utiliser la décharge route de Panissières, du fait des travaux qu’il effectue chez lui pour l’humidité, générant du gravas. Le maire lui répond que c’est possible. Il faut venir prendre la clé en mairie au moment des travaux.

Suite à ces questions, le maire clôt le Conseil Municipal. La séance est levée à 10h50.

La date du prochain Conseil municipal a été fixée au vendredi 18 avril 2014 à 20 heures, pour le vote du Budget.

 


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