Mairie

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Compte-rendu du conseil municipal du 8 novembre 2019

26 novembre 2019

Conseil municipal du 8 novembre 2019


Réglementation provisoire de la circulation sur les routes départementales au cours de la période hivernale

15 novembre 2019

Arrêté départemental : PCD0841-2019


Arrêté de circulation – rue Thimonier

24 octobre 2019

arrêté rue Thimonier


Arrêté de circulation – rue Georges Clémenceau

24 octobre 2019

arrêté rue Georges Clémenceau


Arrêté de circulation – chemin du Freney

24 octobre 2019

arrêté chemin du Freney


Arrêté de circulation – chemin des Buis

24 octobre 2019

arrêté chemin des buis


Arrêté préfectoral n°DT 19-0586 portant sur les modalités de calcul des loyers des terres nues, des terrains complantés en vigne ou en arbres fruitiers, des bâtiments d’exploitation et d’habitation et constatant la valeur des fermages à compter du 1er octobre 2019

23 octobre 2019

Arrêté préfectoral n°DT 19-0586


Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2019

19 octobre 2019

Conseil municipal du 27 septembre 2019


Mandat 2014-2020

8 octobre 2019


Mandat 2008-2014

8 octobre 2019


Aggravation de la situation de sécheresse

21 septembre 2019

Le déficit pluviométrique important sur l’année hydrologique, renforcé par deux épisodes caniculaires, a produit un étiage exceptionnellement sévère sur de nombreux cours d’eau du département de la Loire.


Compte-rendu du conseil municipal du 19 juillet 2019

18 septembre 2019

Plusieurs délibérations seront examinées par le conseil municipal.


Compte-rendu du conseil municipal du 14 juin 2019

14 septembre 2019

Le conseil débute à 20h05. Sont absents et excusés Fabrice Schmid, qui donne pouvoir à Paul Giraudier, et Catherine Chaussy, qui donne pouvoir à Maurice Micolon. Le précédent compte rendu du conseil municipal est adopté à l’unanimité.


Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019

22 mai 2019

A  été voté, à l’occasion de cette séance du conseil municipal, le budget communal.


Compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2019

6 avril 2019

Ont notamment été examinés le compte administratif de la commune et des demandes de subvention.


Compte-rendu du conseil municipal du 1er février 2019

1 mars 2019

Plusieurs délibérations et demandes de subventions ont été examinées.


Le mot du maire

1 janvier 2019

Georges Suzan présente, en ce début d’année 2019, ses vœux de bonheur et santé pour cette nouvelle année.


Compte-rendu du conseil municipal du 9 novembre 2018

12 novembre 2018

Ont été évoqués le projet de numérisation de l’école, l’adressage, ainsi que des demandes de subventions.


Compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2018

6 novembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 1″ juin 2018 Absents excusés Jacqueline BARBIER (donne procuration à Régine VERTAURE)Valérie COQUARD (donne procuration à Paul GIRAUDIER), Pascal LEFEBVRE (donne pouvoir à Carmen UBEDA), Fabrice SCHMID (donne pouvoir à Evelyne DENIS), Catherine CHAUSSY (donne pouvoir à Maurice MICOLON) Madame Isabelle COGNE est en retard et arrivera un peu […]


Compte-rendu du conseil municipal du 21 septembre 2018

22 septembre 2018

Les conseillers ont examiné des demandes de subventions et voté des délibérations, notamment sur la RGPD et les mises en non-valeur.


Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2018

2 août 2018

Le Conseil municipal a adopté plusieurs délibérations et approuvé le document unique.


Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2018

18 avril 2018

Le conseil municipal a notamment voté le budget 2018 de la commune.


Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2018

5 avril 2018

A notamment été réalisée l’audition de la MJC, avant le vote de plusieurs délibérations.


Compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2018

26 mars 2018

Ont notamment été examinées le compte administratif et des demandes de subventions.


Compte-rendu du conseil municipal du 12 Janvier 2018

19 février 2018

Ont notamment été examinées des demandes de subvention.


Compte-rendu du conseil municipal du 1er décembre 2017

15 février 2018

Plusieurs dossiers étaient à l’étude, dont le PLU, la vente de l’ancienne poste ou encore le projet de la nouvelle cantine.


Compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2017

30 octobre 2017

Etaient notamment à l’ordre du jour  l’adhésion au groupement de commande d’achat d’énergie, ou encore la vente de l’ancienne poste.


Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2017

27 octobre 2017

Conseil municipal du 15 septembre 2017 Sont excusés Mme Isabelle Cogne qui donne pouvoir à M. Paul Giraudier, M. Fabrice Schmid qui donne pouvoir à Mme Evelyne Denis et M. Hervé Arquillère qui donne pouvoir à Mme Jacqueline Barbier. Aucune observation sur le précédent compte rendu.


Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

13 juillet 2017

Cette réunion a notamment permis de réaliser le vote des grands électeurs pour les élections sénatoriales.


Compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2017

22 juin 2017

La réunion du conseil municipal s’est tenu le 1er juin à 20 heures.


Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 20 janvier 2017

16 janvier 2017

Le dernier conseil municipal a permis le vote de plusieurs délibérations, et de faire un point sur l’organisation de la nouvelle communauté de communes.


Compte-rendu du conseil municipal du 3 novembre 2016

1 décembre 2016

Etaient à l’ordre du jour des demandes de subvention, le recensement, la mise en place de l’adressage, et un point sur les travaux en mairie.


Compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2016

7 octobre 2016

A l’ordre du jour, des avenants sur les travaux de réhabilitation de la mairie, l’intégration du lotissement des grands prés au domaine communal, ou encore la demande de subvention travaux voirie pour 2017.


Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2016

26 juillet 2016

Ont été discutés lors de ce conseil municipal le projet de PADD, des demandes de subventions, et les projets d’intercommunalité.


Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2016

10 juin 2016

Le conseil municipal se réunit pour la deuxième fois à la salle Coste, les travaux en mairie obligeant à utiliser la salle du conseil pour le secrétariat.


Compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2016

5 avril 2016

Le conseil municipal s’est tenu exceptionnellement à la salle Coste, du fait des travaux en mairie.


Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2016

5 avril 2016

Le conseil municipal exceptionnel est consacré à la rénovation de la mairie.


Compte-rendu du conseil municipal du 15 janvier 2016

23 janvier 2016

Ont notamment été évoqués la démission d’un conseiller municipal, les travaux de la mairie, l’école et le PLU.


Compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2015

8 janvier 2016

Ont notamment été évoqués le PLU, le Schéma départemental de coopération intercommunal, la vente d’un terrain, le SIEL, et des demandes de subventions.


Compte-rendu du conseil municipal du 6 novembre 2015

4 décembre 2015

Plusieurs sujets étaient au sommaire du conseil municipal, dont l’adhésion au SAGE, le PLU, les futurs changements d’intercommunalité, et les travaux de la mairie.


Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2015

11 septembre 2015

Le conseil municipal s’est réuni le 11 septembre à 20h00 en mairie. Ont été évoqués différents sujets: la mise en accessibilité des bâtiments communaux, le centre-bourg, et les travaux de la mairie.


Compte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2015

28 juillet 2015

A été évoquée la dernière réunion du conseil communautaire. Diverses délibérations ont été votées.


Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2015

11 juin 2015

Un conseil municipal a eu lieu mercredi 10 juin à 20 heures, avec plusieurs sujets et délibérations à l’ordre du jour.


Compte-rendu du conseil municipal du 24 avril 2015

15 mai 2015

A l’ordre du jour de ce conseil municipal, l’achat d’un tracteur et la réfection du réseau d’eau potable ont notamment été abordés.


Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2015

15 mai 2015

Lors de ce conseil municipal, a notamment été examiné le budget communal.


Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2015

13 mars 2015

A l’ordre du jour de ce conseil municipal, des délibérations sur le compte administratif 2014 de la commune.


Notre ami Roland Delorme n’est plus

26 février 2015

Monsieur le Maire de Bussières, Georges Suzan, a rendu un dernier hommage à Roland Delorme, décédé le 22 février 2015.


Le mot du maire

31 janvier 2015

Le maire de Bussières, Georges Suzan présente les voeux du Conseil municipal pour l’année 2015 et évoque, en ce début d’année, divers aspects de la vie communale.


Compte-rendu du conseil municipal du 16 janvier 2015

17 janvier 2015

Compte rendu du conseil municipal. Au sommaire: La Poste, Hôpital de Feurs, autorisation demandée par la FNACA pour une stèle, redevance incitative.


Compte-rendu du conseil municipal du 5 décembre 2014

12 janvier 2015

La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée de 20 heures à 23 heures. Compte rendu.


Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2014

12 janvier 2015

Le Maire ouvre la séance. Mme Catherine CHAUSSY est absente et donne procuration à M. Michel PAGLIA – Mme Régine VERTAURE à M. Georges SUZAN – Mme Isabelle COGNE à M. Paul GIRAUDIER et Mme Valérie COQUARD à M. Roland DELORME. Pas de procuration pour M. Pascal LEFEBVRE Le maire met aux voix le compte […]


Budget communal

11 novembre 2014

L’élaboration du budget communal a été votée par le Conseil Municipal lors de sa réunion du 18 avril 2014.


Le mot du maire, Georges Suzan

10 novembre 2014

Le maire, Georges Suzan, évoque le récent changement d’équipe municipale, et la fin des travaux d’aménagement de notre Centre Bourg.


Composition du conseil municipal

21 septembre 2014

Le conseil municipal de Bussières est composé de 19 membres.


Compte-rendu du conseil municipal du 18 avril 2014

18 avril 2014

Le maire ouvre la séance du conseil à 9h40. Il indique que Mmes Valérie Coquard et Isabelle Cogne seront absentes pour ce Conseil Municipal. Elles ont donné respectivement pouvoir à MM. Roland Delorme et Paul Giraudier. Délibérations Indemnités Le maire a d’abord souhaité procéder au vote des indemnités du maire et des adjoints. La secrétaire […]


Comptes-rendus des réunions 2010-2013

4 mars 2014

Une fois par mois, les membres du Conseil Municipal se réunissent pour débattre de l’ordre du jour, ainsi que des décisions à prendre.