Conseil municipal
Liste des délibérations du 4 octobre 2024
Vous trouverez dans le lien ci-dessous la liste des délibérations prises par le conseil municipal lors de la réunion du 4 octobre 2024. Scan_20241014_143436
PV réunion de Conseil Municipal du 12 juillet 2024.
PV réunion de Conseil municipal du 12 juillet 2024.
Liste des délibérations prises par le conseil municipal le 7 juin 2024
Liste des délibérations du 7 juin 2024
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 5 Avril 2024
Ont notamment été approuvés, durant cette réunion, le compte administratif 2023 et le budget 2024 de la commune.
convocation conseil municipal du 7 juin 2024
convocation conseil municipal du 7 juin 2024
Procès verbal n°2 de la réunion de conseil du 1er mars 2024
PV n°2 du 1er mars 2024
Liste des délibérations prises lors de la réunion de conseil du 5 avril 2024
liste des délibérations du 5 avril 2024
Convocation du conseil municipal du 5 avril 2024
Le conseil municipal se tiendra le vendredi 5 avril à 20 heures.
PROCES-VERBAL N°1 de la réunion de conseil du 26 janvier 2024
Le conseil municipal a abordé plusieurs sujets, et pris diverses délibérations.
Convocation au conseil municipal du 26 janvier 2024
convovation CM du 26 01 2024
Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE57 : Approbation règlement et tarifs salle d’animation
DE2023 57 annexe réglement salle d’animation DE2023 57 approbation rélement et tarifs salle d’animation
Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE56 approbation règlement et tarifs salle Coste
DE2023 56 annexe réglement salle Coste DE2023 56 approbation réglement et tarifs salle Coste
Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE55 : Modification des modalités de publication des actes
2023-DE55 modification des modalités de publication des actes
Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE54 : construction nouveau vestiaire étude faisabilité + étude conception toiture photovoltaïque
2023-DE54 construction nouveau vestiaire etude faisabilité + étude conception toiture photovoltaïque
Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE53 : Prêt à la Banque Postale
2023-DE53 Prêt Banque Postale
Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE52 SIEL – Extension réseau pour l’implantation de l’antenne relais
2023-DE52 SIEL Extension antenne relais
Délibération du 01/12/2023 n°2023-DE51 prêt banque des territoires pour la STEP
2023-DE51 prêt banque des territoires pour la STEp (2)
Compte rendu du conseil municipal du 27/10/2023
Compte rendu du conseil municipal du 27 10 2023
compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2023
Cliquez sur le lien ci-dessous pour avoir l’intégralité de l’article compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2023
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2023
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion Date 26 mai 2023 Excusés : – Elodie BERNIER donne pouvoir à Jacqueline BARBIER – Christophe BARREL donne pouvoir à Carmen UBEDA – Audrey FRADEL donne pouvoir à Catherine CHAUSSY – Cathy ALIAGA donne pouvoir à Georges SUZAN – Sylvain RAJOT donne pouvoir à Valentin CHARTRE – Olivier […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2023
Compte-rendu CM du 31 mars 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2023
Compte-rendu CM_230127
Conseil municipal : compte rendu de réunion du 15/12/2022
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion du 15/12/2022 Date : 15/12/2022 Excusés : Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE Cathy ALIAGA donne pouvoir à Georges SUZAN Sylvain D’HUISSEL donne pouvoir à Olivier DAUDENET Christophe BARREL donne pouvoir à Carmen UBEDA Elodie BERNIER donne pouvoir à Dominique PLANFORET David GALLAND donne pouvoir à Jacqueline BARBIER Prochaine réunion […]
Compte rendu de la réunion du CM du 4 novembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion du 4 novembre 2022 Date : 04/11/2022 Présents : 16 conseillers Excusés : – Sylvain RAJOT donne pouvoir à Christophe BARREL – Martine PALAIS donne pouvoir à Cathy ALIAGA – David GALLAND donne pouvoir à Georges SUZAN – Olivier DAUDENET donne pouvoir à Sylvain D’HUISSEL Prochaine réunion du conseil […]
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
⇒ Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2022
Compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2022
Le conseil municipal s’est tenu le 22 juillet à 20 heures.
Compte rendu du Conseil Municipal
17/06/22
Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2022
Le compte rendu du précédent conseil est approuvé à l’unanimité
Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2022
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion Date 01/03/2022 Excusés : – Elodie BERNIER donne pouvoir à Georges SUZAN – Cathy ALIAGA donne pouvoir à David GALLAND Absent : Valentin CHATRE Prochaine réunion du conseil municipal : Le VENDREDI 8 AVRIL 2022
Compte rendu du conseil du 28/01/2022
Compte rendu de réunion du 28/01/2022
Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2021
Conseil municipal Compte rendu de réunion Date : 10/12/2021 Présents : 16 conseillers Excusés : Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE Valentin CHATRE donne pouvoir à Georges SUZAN David GALLAND donne pouvoir à Cathy ALIAGA Sylvain RAJOT donne pouvoir à Marcel DUPUY Prochaine réunion du conseil municipal : en attente
Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion du 05/11/2021 Présents : 16 conseillers Excusés : – Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE – Catherine CHAUSSY donne pouvoir à Marcel DUPUY – Christophe BARREL donne pouvoir à Georges SUZAN
Compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion Date : 17/09/2021 Excusés : – Elodie BERNIER donne pouvoir à Cathy ALIAGA – Christophe BARREL donne pouvoir à Georges SUZAN Prochaine réunion du conseil municipal : Le 29 octobre 2021 à 20h à la mairie
Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2021
La réunion du conseil municipal s’est tenue le 2 juillet à 20 heures.
Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2021
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion du 21 Mai 2021 Présents : 14 conseillers Excusés : – Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE – Sylvain RAJOT donne pouvoir à Georges SUZAN – Christophe BARREL donne pouvoir à Marcel DUPUY Prochaine réunion du conseil municipal : Le 2 juillet 2021 à 20h – à la salle COSTE
Compte rendu du conseil municipal du 26 février 2021
Étaient notamment inscrits à l’ordre du jour le choix du projet du stade de football et la présentation du projet de travaux du réseau d’assainissement.
Réunion du conseil municipal vendredi 26 février
Cette réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 26 février 2021 à 20h00, à la salle d’animation.
Compte rendu de la réunion de conseil du 15 janvier 2021
Le conseil municipal du 15 janvier 2021 a été l’occasion de votre plusieurs délibérations afférentes à la CCFE.
compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 décembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de réunion Date : 11 Décembre 2020 Présents : 18 conseillers Excusés : Sylvain RAJOT (donne pouvoir a Marcel DUPUY) Prochaine réunion du conseil municipal : Le 15 Janvier à 20h – à la salle d’animation
Le prochain conseil municipal aura lieu le 11 décembre 2020 à 20h00 en mairie
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2020
Absents : Elodie BERNIER donne pouvoir à Régine VERTAURE Martine PALAIS donne pouvoir à Audrey FRADEL Carmen UBEDA donne pouvoir à Georges SUZAN Catherine CHAUSSY donne pouvoir à Marcel DUPUY Christophe BARREL donne pouvoir à Sylvain D’HUISSEL Le compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2020 est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de la réunion de conseil du 19 juin 2020
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Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2020
Au terme du dépouillement du vote, Monsieur Georges SUZAN est élu maire de Bussières avec 19 voix. Monsieur le Maire rappelle que beaucoup de travail sera à réaliser durant le prochain mandat. Il affirme que le travail de l’élu ne se cantonne pas qu’à la gestion mais qu’il faut savoir prévoir l’avenir du territoire.
Résultats des élections du 15 mars 2020
Liste conduite par Georges Suzan : 399 voix
Compte-rendu du conseil municipal du 31 janvier 2020
Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 13 décembre 2019 est approuvé à l’unanimité.
Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2019
Conseil municipal du 13 décembre 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 8 novembre 2019
Conseil municipal du 8 novembre 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2019
Conseil municipal du 27 septembre 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 19 juillet 2019
Plusieurs délibérations seront examinées par le conseil municipal.
Compte-rendu du conseil municipal du 14 juin 2019
Le conseil débute à 20h05. Sont absents et excusés Fabrice Schmid, qui donne pouvoir à Paul Giraudier, et Catherine Chaussy, qui donne pouvoir à Maurice Micolon. Le précédent compte rendu du conseil municipal est adopté à l’unanimité.
Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019
A été voté, à l’occasion de cette séance du conseil municipal, le budget communal.
Compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2019
Ont notamment été examinés le compte administratif de la commune et des demandes de subvention.
Compte-rendu du conseil municipal du 1er février 2019
Plusieurs délibérations et demandes de subventions ont été examinées.
Compte-rendu du conseil municipal du 9 novembre 2018
Ont été évoqués le projet de numérisation de l’école, l’adressage, ainsi que des demandes de subventions.
Compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 1″ juin 2018 Absents excusés Jacqueline BARBIER (donne procuration à Régine VERTAURE)Valérie COQUARD (donne procuration à Paul GIRAUDIER), Pascal LEFEBVRE (donne pouvoir à Carmen UBEDA), Fabrice SCHMID (donne pouvoir à Evelyne DENIS), Catherine CHAUSSY (donne pouvoir à Maurice MICOLON) Madame Isabelle COGNE est en retard et arrivera un peu […]
Compte-rendu du conseil municipal du 21 septembre 2018
Les conseillers ont examiné des demandes de subventions et voté des délibérations, notamment sur la RGPD et les mises en non-valeur.
Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2018
Le Conseil municipal a adopté plusieurs délibérations et approuvé le document unique.
Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2018
Le conseil municipal a notamment voté le budget 2018 de la commune.
Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2018
A notamment été réalisée l’audition de la MJC, avant le vote de plusieurs délibérations.
Compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2018
Ont notamment été examinées le compte administratif et des demandes de subventions.
Compte-rendu du conseil municipal du 12 Janvier 2018
Ont notamment été examinées des demandes de subvention.
Compte-rendu du conseil municipal du 1er décembre 2017
Plusieurs dossiers étaient à l’étude, dont le PLU, la vente de l’ancienne poste ou encore le projet de la nouvelle cantine.
Compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2017
Etaient notamment à l’ordre du jour l’adhésion au groupement de commande d’achat d’énergie, ou encore la vente de l’ancienne poste.
Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2017
Conseil municipal du 15 septembre 2017 Sont excusés Mme Isabelle Cogne qui donne pouvoir à M. Paul Giraudier, M. Fabrice Schmid qui donne pouvoir à Mme Evelyne Denis et M. Hervé Arquillère qui donne pouvoir à Mme Jacqueline Barbier. Aucune observation sur le précédent compte rendu.
Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Cette réunion a notamment permis de réaliser le vote des grands électeurs pour les élections sénatoriales.
Compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2017
La réunion du conseil municipal s’est tenu le 1er juin à 20 heures.
Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 20 janvier 2017
Le dernier conseil municipal a permis le vote de plusieurs délibérations, et de faire un point sur l’organisation de la nouvelle communauté de communes.
Compte-rendu du conseil municipal du 3 novembre 2016
Etaient à l’ordre du jour des demandes de subvention, le recensement, la mise en place de l’adressage, et un point sur les travaux en mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2016
A l’ordre du jour, des avenants sur les travaux de réhabilitation de la mairie, l’intégration du lotissement des grands prés au domaine communal, ou encore la demande de subvention travaux voirie pour 2017.
Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2016
Ont été discutés lors de ce conseil municipal le projet de PADD, des demandes de subventions, et les projets d’intercommunalité.
Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2016
Le conseil municipal se réunit pour la deuxième fois à la salle Coste, les travaux en mairie obligeant à utiliser la salle du conseil pour le secrétariat.
Compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2016
Le conseil municipal s’est tenu exceptionnellement à la salle Coste, du fait des travaux en mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2016
Le conseil municipal exceptionnel est consacré à la rénovation de la mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 15 janvier 2016
Ont notamment été évoqués la démission d’un conseiller municipal, les travaux de la mairie, l’école et le PLU.
Compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2015
Ont notamment été évoqués le PLU, le Schéma départemental de coopération intercommunal, la vente d’un terrain, le SIEL, et des demandes de subventions.
Compte-rendu du conseil municipal du 6 novembre 2015
Plusieurs sujets étaient au sommaire du conseil municipal, dont l’adhésion au SAGE, le PLU, les futurs changements d’intercommunalité, et les travaux de la mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2015
Le conseil municipal s’est réuni le 11 septembre à 20h00 en mairie. Ont été évoqués différents sujets: la mise en accessibilité des bâtiments communaux, le centre-bourg, et les travaux de la mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2015
A été évoquée la dernière réunion du conseil communautaire. Diverses délibérations ont été votées.
Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2015
Un conseil municipal a eu lieu mercredi 10 juin à 20 heures, avec plusieurs sujets et délibérations à l’ordre du jour.
Compte-rendu du conseil municipal du 24 avril 2015
A l’ordre du jour de ce conseil municipal, l’achat d’un tracteur et la réfection du réseau d’eau potable ont notamment été abordés.
Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2015
Lors de ce conseil municipal, a notamment été examiné le budget communal.
Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2015
A l’ordre du jour de ce conseil municipal, des délibérations sur le compte administratif 2014 de la commune.
Compte-rendu du conseil municipal du 16 janvier 2015
Compte rendu du conseil municipal. Au sommaire: La Poste, Hôpital de Feurs, autorisation demandée par la FNACA pour une stèle, redevance incitative.
Compte-rendu du conseil municipal du 5 décembre 2014
La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée de 20 heures à 23 heures. Compte rendu.
Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2014
Le Maire ouvre la séance. Mme Catherine CHAUSSY est absente et donne procuration à M. Michel PAGLIA – Mme Régine VERTAURE à M. Georges SUZAN – Mme Isabelle COGNE à M. Paul GIRAUDIER et Mme Valérie COQUARD à M. Roland DELORME. Pas de procuration pour M. Pascal LEFEBVRE Le maire met aux voix le compte […]
Mandat 2001-2008
Composition du conseil municipal
Le conseil municipal de Bussières est composé de 19 membres.
Compte-rendu du conseil municipal du 18 avril 2014
Le maire ouvre la séance du conseil à 9h40. Il indique que Mmes Valérie Coquard et Isabelle Cogne seront absentes pour ce Conseil Municipal. Elles ont donné respectivement pouvoir à MM. Roland Delorme et Paul Giraudier. Délibérations Indemnités Le maire a d’abord souhaité procéder au vote des indemnités du maire et des adjoints. La secrétaire […]
Comptes-rendus des réunions 2010-2013
Une fois par mois, les membres du Conseil Municipal se réunissent pour débattre de l’ordre du jour, ainsi que des décisions à prendre.
