Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2014

Le 12 janvier 2015

Le Maire ouvre la séance. Mme Catherine CHAUSSY est absente et donne procuration à M. Michel PAGLIA – Mme Régine VERTAURE à M. Georges SUZAN – Mme Isabelle COGNE à M. Paul GIRAUDIER et Mme Valérie COQUARD à M. Roland DELORME. Pas de procuration pour M. Pascal LEFEBVRE

Le maire met aux voix le compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 13 septembre 2014. Après une précision sur le bail de la Poste – c’est bien la Poste qui loue le local à la commune et pas l’inverse – il est adopté à l’unanimité.

Tour du Pays Roannais – Audition CR4C:

Le Conseil Municipal commence par la question du Tour du Pays Roannais, organisé par le CR4C. Sont présents 3 membres du CR4C pour présenter la course cycliste. M. Le maire indique que le Tour du Pays Roannais, organisé par le CR4C, pourrait passer par Bussières, le CR4C étant intéressé par l’organisation. Mr Chanal, l’organisateur du Tour au sein de la structure, présente le club et le Tour du Pays Roannais, course cycliste au plus haut niveau amateur. Celle-ci aura lieu le 3, 4, 5 juillet. Après le critérium autour du port de Roanne du 3, le Tour cherche des villes étape. Mr Chanal indique que le club souhaiterait que l’étape de samedi parte de Bussières.

Le budget serait de 2000 € pour la commune. Le club amène l’évènement, mais n’organise pas la préparation de buvettes, qui doivent être assurées par des associations de la commune. Dans ce cas, il y aurait du monde à partir de 7 heures du matin, jusqu’à 12h30. L’installation a lieu dès 10 heures du matin.

Plusieurs médias seront présents et assureront une couverture de l’évènement (Le Progrès, le Pays, Activ, magazine de la CCI, RVR…), avec une focalisation sur les communes dans les programmes du TPR. La dernière arrivée remonte à 1994.

Le Maire demande si le choix d’un départ de Bussières est acté définitivement, et si d’autres éventualités peuvent être envisagées, comme une arrivée à Bussières, ou une boucle Départ/Arrivée.

Mr Chanal explique que le CR4C est pour l’heure dans une phase de consultation au sein des communes. Le coût est toutefois différent. Un départ /arrivée coûterait par exemple 6500 € à la commune, sachant que 150 personnes de l’organisation viennent manger, et sont donc quasiment vendus. Une arrivée à Bussières seule couterait 4000 €.

Le Maire demande les circuits envisagés. Mr Chanal répond que, pour l’heure, le tracé n’est pas encore acté, et est envisagé par la suite, le tracé étant étudié par des spécialistes des parcours au CR4C, du fait de contraintes techniques. Les barrières doivent être prévues par la commune.

Le Maire précise après le départ des organisateurs qu’il avait évoqué le possible passage de cette course sur Bussières à la Communauté de Communes, et demandé s’il serait possible d’organiser une participation des communes de la communauté si le TPR passait ; le Président lui a répondu par l’affirmative. Le passage coûterait ainsi réellement à la commune 3500 €.

A la question posée par Mme Carmen UBEDA sur ce qu’apporterait le passage du TPR à Bussières, M. le Maire répond qu’outre les retombées immédiates pour les commerçants, ceci est un enjeu d’image et de valorisation de structures comme le Musée.

Maurice GIGANDON évoque le stationnement pour les véhicules de l’organisation (80 selon l’organisateur). Des places peuvent être trouvées vers le stade, la MJC. M. Le Maire serait plus favorable à une arrivée. Le Conseil se montre plutôt favorable à une arrivée sur Bussières, ce qui engage, sur le principe, la commune à hauteur de 4000 €, hors possibles crédits provenant de la Communauté de Communes. 2 voix contre seulement.

Délibérations:

Exploitation d’un entrepôt de stockage d’artifices de divertissement sur la commune de Néronde : La délibération présentée lors du conseil de septembre s’était faite avant la fin de l’enquête publique. Or la délibération doit être prise dans les 15 jours après la clôture, soit avant le 9 novembre. Adoptée à l’unanimité.

Indemnités Conseil et budget receveur : Il s’agit de voter les 493,95 € à verser à la perceptrice. Adoptée à la majorité, avec une abstention.

Travaux d’éclairage public « Les Places » : Paul GIRAUDIER évoque les solutions concernant l’extinction de 3 lampes au lieu-dit « Les Places », afin que l’équité de l’extinction soit effective sur l’ensemble de la commune. Le SIEL a donné son devis pour la coupure des 3 lampes et l’ajout d’une nouvelle armoire, dont le coût serait de 1384 € HT pour la commune (le SIEL prenant 32 % à sa charge). La délibération est mise aux voix. 6 pour, 5 contre, 4 abstentions, 3 blanc. Le changement est donc adopté.

Admission en non-valeur : Celles-ci concernent deux budgets : le budget assainissement, pour des redevances de 2011 d’un montant de 145,27 € et le budget commune, pour des droits de place pour les marchés de 2007 et 2011, d’un montant de 138,20 €. Adopté à l’unanimité.

Décisions modificatives : DM à faire pour des travaux du SIEL, pour l’achat d’un congélateur pour la cantine, pour les modifications d’imputation du logiciel informatique, pour des admissions en non-valeur et une rallonge des salaires imputés au péri-scolaire d’environ 4000 €. Adopté à l’unanimité.

 Ordre du jour:

M.Paul GIRAUDIER indique que le formulaire précédent était compliqué à remplir. Il a été simplifié. Il rappelle que le formulaire de demande doit être accompagné d’un RIB. M. Le Maire met ce nouveau formulaire aux voix, sachant que la signature sera ajoutée. Il est validé par le Conseil.

La MJC louait la salle pour les anniversaires des enfants. Or la MJC n’est pas propriétaire de la salle. Le système doit être modifié afin que ce soit la commune qui loue effectivement cette salle, et non plus la MJC. Un règlement et un contrat de location de salle a été rédigé par M. Paul GIRAUDIER. M. Le Maire propose que la MJC soit mise à disposition gratuitement pour les AG ou réunion d’associations (comme pour les autres salles communales), sous condition de ne pas entraver la bonne marche des activités de la MJC (et avec prise en charge des consommables l’hiver).

Les locations pourront concerner les anniversaires des enfants entre 3 et 12 ans. La location ne pourra être faite que l’après-midi, de 14 à 18 heures, sous la responsabilité des parents. Le montant de la location est fixée à 15 € l’été (du 1er mai au 30 septembre), et 20 € l’hiver (du 1er octobre au 30 avril). La procédure sera la même que pour la Salle Coste. Pour la demande de location, le chèque de caution sera de 50 €.

La MJC a des comptes dans le rouge. La présidente a démissionné et il y a 2 licenciements en cours car la MJC n’a plus les moyens de maintenir un temps complet. Ce qui entraine des frais de licenciement conséquents et non prévus au budget précédent. La MJC va demander un accompagnement (prêt de 5000 €) de la part de la fédération des MJC. M. Le Maire indique que la communauté de commune réfléchit à une mutualisation au niveau intercommunal. Il propose d’aider cette association par la prise en charge de la commune de tous les consommables (eau – gaz et electricité) comme pour les autres salles communales. D’ailleurs, M. Paul GIRAUDIER rappelle que le Centre de Loisirs de la MJC était auparavant à la charge de la commune.

Mme Alysson Chavot avait indiqué à la dernière réunion qu’il existait un point noir Rue Antoine Dupuy. M. Paul GIRAUDIER indique qu’il doit y avoir, si l’on souhaite éliminer le point noir, une extension du réseau. Mais ceci pourrait avoir un coût conséquent, c’est pourquoi M. Le Maire propose de laisser, pour l’instant, en l’état.

La mise en concurrence des prix de l’électricité et du gaz va être appliquée au 1er janvier 2016 pour notre commune. Le SIEL propose de créer un groupement d’achat pour les communes. Pour le gaz, pour les consommations annuelles supérieures à 200 MWh, l’appel d’offres devra être organisé. Le tarif est de 300 € pour le aaz + 0.2% sur les consommations. M. Paul GIRAUDIER indique que la délibération devra être prise lors du prochain conseil.

Le maire explique que ce lotissement est un lotissement privé. Le responsable du syndicat des copropriétaires est venu demander l’intégration du lotissement « Les Grands Prés » dans le domaine public de la commune. La demande est acceptée à l’unanimité et la procédure d’intégration est à entamer.

La FNACA demande une plaque place du Peuple pour marquer un «espace de la paix», sur laquelle serait mentionnée les fin des quatre grands conflits du 20ème siècle : 1918, 1945, 1954, 1962. La commune participerait à la conception de la plaque. Les «fins des conflits » seraient mentionnées. Ce point demande réflexion et est ajourné au prochain Conseil pour la décision définitive.

Questions diverses:

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 5 décembre à 20 heures.

Questions du public:

Un membre du public demande où en est le déplacement des panneaux du hameau de Fenêtres. M. Le Maire rappelle que cet engagement dépend du Conseil Général. Il indique qu’il faut le rappeler à ses obligations. Le même membre du public déplore le fait que les élus du conseil ne respectent pas le temps de parole de chacun. Une meilleure écoute des uns et des autres permettrait également plus de compréhension pour le public. Ce que le conseil approuve.


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