Compte-rendu du conseil municipal du 24 avril 2015
Le maire fait un rappel sur la réunion d’informations ouverte tout public à la Maison de la Commune de Feurs le 5 mai à 20h.La réunion du conseil municipal commence à 20h15. Mme Valérie Coquard, absente, est excusée et donne pouvoir à Monsieur le maire, Georges SUZAN. Le compte-rendu du précédent Conseil est adopté à l’unanimité.
Achat du tracteur et matériel de voirie
3 entreprises ont été contactées pour un tracteur : MCDA (Feurs), Ets Guyonnet (Civens), Ets Chaussaland (Balbigny). Pour ce devis, ont été demandés : le prix d’un tracteur de 80 à 100 CV neuf avec chargeur, lame à neige et broyeur d’accotement
Voici les principales caractéristiques des offres :
MCDA : pour un tracteur John Deere de 100 CV, l’entreprise propose une soulte de 60.990 € HT. L’entreprise propose une reprise de 5 .000 € de l’ancien tracteur. Le prix initial du tracteur était de 45.500 €, avec comme équipement un chargeur de 8.390 €, une lame à neige de 5.100 €, un broyeur d’accotement de 7.000 €, soit un total de 65.990 €.
Guyonnet : pour un tracteur Deutz de 84 CV, l’entreprise propose une soulte de 53.762 € HT L’entreprise propose une reprise de 6.000 € de l’ancien tracteur. Le prix initial du tracteur était de 41.589 € HT, avec comme équipement un chargeur de 8.776 €, une lame à neige de 4.320 €, un broyeur d’accotement de 5.077 €, soit un total de 59.762 € HT.
Chaussaland : pour un tracteur Case de 86 CV, l’entreprise propose une soulte de 54.000 €, avec une reprise de 12.000 € de l’ancien tracteur. Le tracteur avec chargeur est proposé à 56.900 €, avec un broyeur d’accotement de 6.000 € et une lame à neige de 3500 €, soit un total de 66.400 €.
Après discussion, le Conseil choisit l’entreprise la moins chère, à savoir l’entreprise Guyonnet. La délibération est adoptée à l’unanimité.
Réfection du réseau d’eau potable
Chez Liange, un réseau de 117 mètres est à refaire, avec des canalisations et les branchements. 3 entreprises ont été contactées par le SIVOM (les travaux de canalisation sont pris en charge sur son budget): SMTP à Lezigneux, Palais à Bussières et Sade à Montagny.
Voici les offres :
SMTP : 14.303,90 € HT pour la canalisation plus un branchement de 4.163,20 €, soit un total de 18.467,10 € HT.
Palais : 14.349 € HT pour la canalisation et 3.976 € pour les branchements, soit un total de 18.325 € HT.
SADE : 17.455 E€ HT pour la canalisation et un branchement de 5.040 €, soit un total de 22.495 € HT.
Une offre a été choisie par le SIVOM.
Pour le revêtement de ce tronçon de 117 mètres, qui est à la charge de la commune, le devis d’Eurovia se monte à 15.163,59 € HT, avec un reprofilage, et deux mini ralentisseurs. Sur cette somme, le Conseil délibère favorablement et la délibération est adoptée à l’unanimité.
Bibliothèque
Le Conseil Municipal avait voté la convention de fonctionnement de la bibliothèque lors du précédent Conseil. Il faut cette fois-ci voter une subvention pour la mise à disposition d’un poste informatique par la Conseil Général. La Commune s’engage à mettre à disposition un accès ADSL et un antivirus. Le département s’engage à mettre, lui, à disposition un poste informatique qui sera cédé à la mairie au bout de 5 ans. Après lecture de ladite convention, cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Mme Myriam BRESOUS lit le règlement intérieur de la bibliothèque adopté en 2001 par le Conseil Municipal, pour le faire valider et le mettre à jour avec date et signature du maire actuel. Ce règlement intérieur sera affiché dans l’enceinte de la bibliothèque municipal (contrairement au précédent).
Essence
Mme Edith TROTTET indique qu’une pétition a été lancée par la station essence, qui porte sur le fait que la mairie ne joue pas le jeu pour faire marcher ses commerces. M. le maire rappelle qu’une procédure est en cours sur cette structure. L’emploi illégal d’un salarié avait provoqué une fermeture obligatoire avec la gendarmerie. M. le maire indique qu’une attention particulière a été portée par cette dernière, ce qui incite la commune à la prudence. M le maire va demander un rendez-vous avec une personne de la gendarmerie pour savoir où en est la procédure avec cet établissement et saura répondre par quelque moyen que ce soit à cette pétition (bulletin municipal à venir par exemple)
Chemin du château de la Côte.
Une délibération est nécessaire concernant la vente des chemins du Château de la Côte. M. le maire propose un prix de vente de 20 centimes le m², soit un prix identique à d’autres chemins déclassés en 2012 par la commune. La délibération est adoptée à l’unanimité.
Tour du Pays Roannais
Mme Allyson CHAVOT demande des précisions sur le passage du Tour du Pays Roannais à Bussières. M. Marcel DUPUY et M. le maire ont rencontré les organisateurs du CR4C. Le tour passerait 2 fois dans Bussières, et arriverait également dans le village à hauteur de la « Maison MONTAGNE ». La somme totale sollicitée s’élève à 4.000 €, contre 6.000 € initialement prévus, et sans les éventuelles subventions auxquelles M. Georges SUZAN compte faire appel.
Le maire rappelle que le 8 mai aura lieu la cérémonie de commémoration de la victoire de 1945 au monument aux morts, ainsi que le concours de pêche des Amis de Fenêtres ,le 1er mai. Mme Jacqueline BARBIER précise que le spectacle des « Farfadets » est fixé les soirs du vendredi 29 mai, du samedi 30 mai, ainsi que le dimanche 31 mai, précisant que les places en sont limitées et que les réservations pour le spectacle ont lieu directement auprès de la troupe des Farfadets.
Le prochain Conseil Municipal est fixé au 12 juin 2015 à 20 heures.