Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2015

Sont absents et excusés M. Michel Paglia et Mme Valérie Coquard, qui donnent respectivement pouvoir à Mme Catherine Chaussy et Monsieur le maire, Georges Suzan.

La séance du Conseil Municipal commence à 20h45.

Le compte rendu du conseil précédent est adopté à l’unanimité.

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Suite au décès de M. Roland Delorme, Monsieur Hervé Arquillère est installé comme nouveau Conseiller Municipal.

Appel d’offres Mairie

A la suite du cahier des charges concernant l’appel d’offres pour le chantier de rénovation de la mairie, deux cabinets d’études ont répondu. Une première réunion a eu lieu avec la Commission d’Appel d’offres, pour voir si les dossiers étaient complets, et une deuxième réunion s’est tenue pour examiner la cotation des offres.

Plusieurs points sont attribués sur ces offres. On trouve 4 critères majeurs : la valeur technique, les références proposées, les délais et le prix. La commission propose donc au conseil de retenir Oxyria, étant donné que sa note globale est la meilleure. Après une étude en détail des différentes offres, le Conseil Municipal décide de suivre l’avis de la Commission d’Appel d’offre et propose de retenir la candidature d’Oxyria. La délibération est adoptée à l’unanimité.

SIEL

1. Paul Giraudier présente deux délibérations au Conseil à propos du SIEL. La première concerne le candélabre de la Place des Filles Michaux, qui a été vandalisé. Une plainte a été déposée à la gendarmerie. Ces dégâts vont occasionner un remplacement. Le devis du SIEL implique une participation communale à hauteur de 1839 euros.

La seconde concerne une modification de la puissance électrique sur un compteur à la Salle d’Animations, l’ampérage passant de 42KvA en 36KvA. Le devis du SIEL implique une participation communale à hauteur de 1350 euros (une somme moindre que prévu au départ par ERDF). Il parait difficile de descendre plus bas. M. Paul Giraudier propose de retenir l’offre du SIEL, qui permet d’envisager à terme une économie annuelle de 300 euros. La délibération adoptée à l’unanimité.

Bibliothèque

Une convention avec la médiathèque de Neulise est conclue pour 3 ans. Le Conseil Municipal doit statuer sur dotation de fonctionnement de 750 euros, soit une participation par habitant de 0.50 euro. Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

Budget communal

Le budget charges à caractère général présente un total de 315.608 euros.

Le budget charges de personnel présente un total de 391.300 euros. Le maire indique que le compte rémunération des apprentis a été porté à 3.000 euros, dans la perspective de la prise en charge d’un apprenti petite enfance à la rentrée scolaire, un jeune bussièrois ayant fait une demande auprès de la mairie.

Le budget « Atténuations de produits » présente un total de 75.974 euros, avec un reversement FNGIR de 75.724 euros. Parmi les autres charges, les taux des indemnités des élus ne sont pas modifiés.

Subventions

Concernant les subventions, les subventions proposées sont :

300 € pour l’Adhama,
11.650 € pour le Musée du Tissage ,
1395 € pour l’Ecole Musique et Danse,
750 € pour l’Harmonie l’Etoile
1.020 € pour la mission locale pour l’emploi (85€ *12 jeunes pour reçus par la mission locale)
5.800 € pour la MJC
315.40 € pour la SPA de Roanne (nouvelle convention à signer – 0.20€*1577 habitants)
870 € pour l’USB,
100 € pour l’USEP
365 € pour le Sou des écoles.

Des subventions exceptionnelles sont également prévues : au CR4C pour 6.000 euros dans le cadre du passage du Tour du Pays Roannais, pour le CLIS Feurs (une classe d’insertion, scolaire dans laquelle un enfant de Bussières est scolarisé) pour 562.22 €, à la MJC, pour 1500 euros (participation au chauffage de la MJC suite à une délibération de la mairie). Une subvention du CFA de Roanne, qui forme 4 jeunes de Bussières, a été demandée par le CFA de Roanne pour 200 euros. La délibération sur ces subventions exceptionnelles est adoptée à l’unanimité. M. Le Maire souligne que l’Amicale des Sapeurs-Pompiers a décidé de renoncer à sa demande de subvention, du fait d’une trésorerie positive. Les subventions, mises aux voix, sont approuvées par le Conseil à l’unanimité.

En charges de fonctionnement, le budget proposé est de 1.188.116.32 euros.

Recettes

Le Conseil examine les recettes.

Une augmentation modérée des tarifs de la cantine est décidée, qui sera effective au 1er mai 2015 :
Enfants de maternelle : les tarifs passent de 2.75€ à 2.80€
Enfants de primaire : le tarif passe de 2.90 à 2.95€
Adultes : le tarif passe de 4.90 à 5€

Une augmentation des tarifs de la garderie au 1^er septembre 2015 est également décidée à l’unanimité. L’heure passe de 1.30€ à 1.40€.

Taux de taxe d’habitation et de taxe foncières

2009. le Maire propose que les taux de taxe d’habitation, du foncier bâti, et du foncier non bâti restent stables. Les taux n’ont pas été augmentés depuis 2009. Au final, les recettes des impôts et taxes totalisent 601.674 euros dans le budget proposé. Dans les autres produits, on compte notamment des dotations et participations d’un montant total de 370.188 euros, mais aussi des produits divers de gestion courante (16.000 euros) et des produits exceptionnels (1100 euros).

Dépenses et recettes d’investissement

Dans les dépenses d’investissement, au sein des travaux de réhabilitation du bâtiment de la mairie, on trouve le choix du cabinet d’études (estimé à 70.000 euros). Sont également prévus dans ce budget, des aménagements de l’entrée du bourg, rue Louis Blériot sont prévus dans le budget, l’achat de matériel pour la voirie. Les dépenses totales d’investissement s’élèvent à 619.736,10 euros.

Après mise aux voix, le budget, dans son ensemble, est adopté à l’unanimité.

Budget Assainissement

Le Conseil examine le budget assainissement. Parmi les travaux on trouve notamment ceux d’assainissement de l’impasse Branly. Le Budget assainissement est mis aux voix et adopté à l’unanimité

Questions diverses

Un bussièrois se montre intéressé pour acheter l’immeuble de l’Amicale Laïque, avec un projet précis. Les domaines vont passer pour estimer le bâtiment, dont la précédente estimation avait été effectuée en 2008.

Hôpital de Feurs

1. Le Maire revient sur l’évolution de l’hôpital de Feurs. Depuis le vœu du Conseil Municipal de début d’année, l’ARS a pris la décision de fermer le SMUR de nuit pour l’hôpital de Feurs et celui de Montbrison. Un comité de défense du Centre Hospitalier du Forez – Site de Feurs s‘est constitué. Une réunion d’information, ouverte à tous, aura lieu le 5 mai à 20 heures à la Maison de la Commune à Feurs.

Redevances d’ordures ménagères

1. Paul Giraudier indique que, contrairement à ce qu’a indiqué la presse, une augmentation de la part fixe de la redevance est envisagée par la Communauté de Communes.

Fleurissement

Mmes Edith Trottet et Evelyne Denis demandent si une enveloppe ne pourrait pas être débloquée pour améliorer le fleurissement du village. M. Le maire les incite à se rapprocher de M. Maurice Gigandon et Marcel Dupuy pour voir quelles solutions peuvent être trouvées.

Un Conseil Municipal est fixé le 24 avril 2015 à 20 heures, pour parler des travaux de voirie devant la Résidence « Les Mûriers » et de l’achat de matériel de voirie.