Compte-rendu du conseil municipal du 15 janvier 2016
Ont notamment été évoqués la démission d’un conseiller municipal, les travaux de la mairie, l’école et le PLU.
Sont absents Monsieur Pascal Lefebvre, qui donne pouvoir à Madame Evelyne Denis et Madame Valérie Coquard, qui donne pouvoir à Monsieur le maire, Georges Suzan. Celui-ci demande si il y une remarque sur le compte-rendu du précédent conseil municipal. Aucune n’est formulée. Il est adopté à l’unanimité.
Démission d’un conseiller municipal.
Monsieur le maire lit le courrier de Monsieur Michel Paglia du 8 janvier, annonçant sa décision de démissionner du conseil municipal. Il invoque son désaccord avec l’action actuellement conduite par le maire et quelques autres de la communauté de communes contre le Schéma Départemental de coopération intercommunale présenté par le préfet. Monsieur le maire indique avoir été surpris, étant donné que Monsieur Michel Paglia n’avait pas laissé apparaitre son désaccord lors du conseil, et n’a jamais sollicité d’entrevue avec lui à ce sujet. C’est Monsieur Maurice Micolon, 5ème sur la liste de Dominique Marchand lors des élections municipales de 2014, qui est élu conseiller, et qui devrait siéger lors du prochain conseil.
Vente de terrains
Suite à la décision du conseil municipal de décembre concernant une vente de terrains à la Cipière, Monsieur le maire informe que le géomètre est passé. La surface de ce terrain est de 317 m².
Subventions travaux Mairie
Un dossier de subvention va être présenté au conseil départemental pour le COCS. Le budget des travaux se monte à 410.000 euros HT, avec 90.000 euros HT d’études. Une demande de subvention de 225.000 euros HT va être faite à la DETR, soit 45% du total HT et 144.000 euros HT seront demandés au conseil départemental dans le cadre du COCS. Le reste du financement consiste en un autofinancement de 50.000 euros et un emprunt de 71 .000 euros. Une réserve parlementaire de 10.000 euros pourrait compléter le financement.
Le conseil approuve à l’unanimité la demande de subvention.
Plateforme marchés publics
Tous les actes administratifs vont être dématérialisés dans le courant de l’année 2016. Il existe une plateforme dématérialisée pour les marchés publics, mise à disposition par le conseil départemental. Celle-ci est gratuite. Il faut néanmoins un accord du conseil municipal pour approuver le renouvellement de la convention faite il y a 6 ans. Celle-ci est approuvée à l’unanimité par le Conseil.
Demande de subvention
Le centre de formation des apprentis de Roanne sollicite une subvention, étant donné que 4 jeunes de Bussières sont en apprentissage. Il sollicite 200 euros de subvention. Le Conseil municipal approuve celle-ci à la majorité (1 contre, 10 abstentions, 7 pour).
Ecole
L’inspecteur d’académie de circonscription a alerté Monsieur le maire sur l’évolution des effectifs de l’école. Monsieur le maire indique que le nombre d’enfants inscrits à l’école de Bussières tend à baisser. Il est en effet inquiet pour la rentrée 2017-2018, du fait d’une baisse d’effectif prévue. Cette baisse pourrait s’accélérer dans les années à venir et induire une fermeture de classe. Monsieur le maire indique que, sauf cas extrême, il n’accordera plus de dérogation pour une inscription dans une école publique.
PLU
Une réunion publique sur la révision du PLU a eu lieu en décembre. Une demande de subvention va être faite auprès de l’Etat pour la révision de ce PLU, dans le cadre de la DGD (Dotation globale de décentralisation). Plusieurs réunions de travail vont avoir lieu en mairie dans les prochaines semaines avec le cabinet d’études.
Terrain de foot
Monsieur Marcel Dupuy indique que la constitution d’un dossier pour une demande de subvention concernant les travaux du terrain de foot est terminée. Cette demande va être envoyée à la délégation du Roannais, elle concerne notamment la rénovation électrique du vestiaire, et la main courante. Sur ce dernier point, Monsieur Marcel Dupuy est pessimiste quant à l’octroi d’une subvention.
Hôpital
Une demande de subvention exceptionnelle a été formulée par le « Comité de défense du centre hospitalier du Forez – Site de Feurs ». Monsieur le maire demande l’accord du conseil sur le principe de cette subvention. Il n’y a pas d’opposition à celui-ci. Monsieur le maire propose une somme de 500 euros, et celle-ci est approuvée à l’unanimité.
Questions diverses
Monsieur le maire indique que Monsieur Maurice Micolon arrête son activité de fleuriste, et donc sa présence au marché du samedi matin. Il a adressé un courrier pour avertir de son départ, en remerciant la commune et l’ensemble des conseillers municipaux anciens et actuels pour la confiance accordée par la commune pour le fleurissement et l’achat de gerbes. N’ayant pas de repreneur, il souligne les difficultés quant à la reprise d’activités économiques locales.
Questions diverses
La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le 26 février à 20 heures. Cette séance du conseil comprendra la présentation du compte administratif.
