Compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2016
Le conseil municipal s’est exceptionnellement tenu à la salle Coste, du fait des travaux en mairie.
Sont absentes mesdames Isabelle Cogne et Myriam Bresous. Isabelle Cogne a donné pouvoir à monsieur Paul Giraudier, et Myriam Bresous à monsieur le Maire.
Budget primitif Commune
Monsieur Paul Giraudier présente les propositions émanant du travail réalisé avec madame la Perceptrice, madame Pascale Gousset et la commission finances.
Section de fonctionnement – Dépenses
Pour la section de fonctionnement, les charges à caractère général sont prévues en baisse et totalisent 305.460€ contre 310.608€. Les charges de personnel sont en hausse, passant de 391.300€ à 413.850€. Les atténuations de produits, qui comprennent le reversement FNGIR, sont prévus stables à 75.724€. Enfin, les autres charges de gestion courante sont en légère hausse, passant de 119.302€ à 126.702€.
Au final, les dépenses de gestion de services sont en hausse, passant de 897.194€ à 921.736€ tandis que les charges financières sont en baisse (7500€ contre 8000€). Le total des dépenses réelles se monte ainsi à 955.448,07€, contre 917.194€ en 2015.
Section de fonctionnement – Recettes
Pour la partie recettes au sein de la section de fonctionnement, les produits des services sont projetés à 55.730€ contre 48730 en 2015. On notera une diminution de la ligne « Impôts et Taxes » à 598.233€, contre 601.764€.
Monsieur le maire propose une stabilité des taux des taxes locales, une hausse n’étant pas justifiée. Ceci vise également à respecter les engagements pris par la municipalité.
Cette proposition est adoptée à l’unanimité
Au sein de cette ligne, on note une baisse du fonds de péréquation, de l’ordre de 11.000 euros.
On note également des diminutions de dotations de l’Etat. Les dotations et participations s’élèvent en effet à 361.419€, contre 370.188€ en 2015.
Une délibération est présentée au conseil pour les tarifs de la cantine. Il est proposé une hausse des tickets de 2.80€ à 2.85€ pour les petits, et de 2.95€ à 3€ pour les grands. Le prix passe de 5€ à 5.10€ pour les adultes. La délibération est adoptée à l’unanimité.
Subventions
Monsieur Paul Giraudier évoque les subventions exceptionnelles. La commission propose que les demandes de subventions soient effectuées auprès de la commission association. Il y a un examen de la demande. Si besoin, la commission peut demander à rencontrer le président de l’association ou ses représentants pour exposer leurs projets. Ensuite, la demande de subvention est soumise au vote du conseil.
Le poste subventions totalise cette année un montant de 45.000 euros.
Les subventions sont adoptées à l’unanimité.
-Dans ce poste, on trouve un montant de 11.550 euros affectés aux activités de l’école (achats/sortie).
On trouve également, comme chaque année, une subvention de 11.700 euros au Musée du Tissage, somme qui permet à l’association de financer le salaire de la salariée. Une discussion est en cours entre la Communauté de Communes et la Commune pour la création d’un poste au sein de la Communauté de Communes d’adjoint du patrimoine. Ce poste ferait l’objet d’une convention entre les deux collectivités pour assurer son financement.
Les 45.000 euros comprennent également une subvention de 15.900 euros, pour remettre à l’équilibre les finances de la MJC.
On notera par ailleurs l’octroi d’une subvention exceptionnelle auprès de la nouvelle association les Amis de l’orgue, pour 500€.
Section investissement – Dépenses – Recettes
Dans la section investissement, le total des dépenses réelles progresse à 701.227€, contre 491.994,92€ en 2015. Ceci s’explique par les travaux de réhabilitation de la mairie, dont la ligne totalise 530.000€, contre 70.000€ en 2015. A cette occasion, du matériel de bureau est projeté à hauteur de 5.000€.
Le total des recettes d’équipement augmente à 234.897€, contre 136.281€ en 2015. De même, le total des recettes financières augmente à 483.000, contre 232.475,38€.
Monsieur le Maire propose que l’excédent du budget de fonctionnement soit affecté à la section d’investissement. La délibération est adoptée à l’unanimité.
Le budget communal est, par la suite, soumis au vote du conseil municipal. Il est adopté à l’unanimité.
Assainissement
On ne note pas de grand changement dans le budget assainissement. Les dépenses d’investissement cumulées totalisent 69.531,68€. Le budget soumis au vote du conseil municipal est adopté à l’unanimité.
Questions diverses
La SNCF envisage de réduire le nombre d’arrêts des trains en gare de Balbigny. 8 arrêts vont être supprimés, soit un quart des arrêts. 400 usagers empruntent régulièrement cette ligne. Monsieur le maire propose le vote d’un vœu demandant à la SNCF et la Région de maintenir le cadencement actuel. Le vote du vœu est effectué à l’unanimité.
Sur le regroupement des communautés de communes. Le nouveau préfet a émis une proposition de schéma identique au précédent, avec toutefois une modification sur les communautés de communes du Pilat, qui ont été réunifiées. La commune de Bussières a 75 jours pour se prononcer sur ce nouveau schéma.
Maurice Micolon demande, au nom des classes en 6, un arrêté sur le jet de paille dans les rues de la commune. En effet, en 2015, un départ de feu de paille avait été constaté sous une voiture. Sans une intervention adéquate, le véhicule aurait pu prendre feu. Après un débat en conseil, monsieur le Maire accepte cette demande.
Le conseil municipal se clôt. Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 10 juin à 20 heures.