Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2018

Le Conseil municipal a adopté plusieurs délibérations et approuvé le document unique.
Le conseil municipal commence à 20h05. On compte plusieurs conseillers absents et excusés. Monsieur Fabrice Schmid donne pouvoir à Monsieur Paul Giraudier, Madame Valérie Levy à Monsieur le maire, Georges Suzan, Madame Edith Trottet à Madame Régine Vertaure, Monsieur Marcel Dupuy donnant pour sa part pouvoir à Monsieur Maurice Gigandon. Monsieur le maire demande l’approbation du dernier compte rendu du conseil. Celui-ci est approuvé à l’unanimité

Approbation document unique

Tous les établissements et entreprises doivent effectuer ce document, où chaque poste de travail fait l’objet d’une cotation, que ce soit pour les employés de voirie, de l’école ou du secrétariat. Celui-ci a ensuite été adressé au centre de gestion du personnel de la Loire, qui a fait un retour à la commune. Ce document est amené à évoluer. Il est adopté à l’unanimité.

Demande de subvention – Boule Bussièroise 

Un courrier de demande de subvention a été adressé au Conseil municipal par le président de l’amicale bouliste, dans le cadre du championnat de France. L’association, qui représente la commune de Bussières dans cette manifestation, participe à cet évènement dont le budget est estimé à 1.560 euros pour l’association. Un vote est réalisé : 16 sont d’accord pour une subvention, 2 se prononcent contre, une abstention étant comptabilisée. 14 conseillers votent pour le montant de 500 euros. 

Régularisation délibération

Une régularisation est à effectuer à hauteur de 1.500 euros concernant l’intégration des consommables  à la subvention de la MJC, laquelle n’avait pas été votée lors de l’adoption du budget de la commune. Une délibération de régularisation est donc nécessaire pour flécher cette somme au sein du budget. Celle-ci est adoptée à l’unanimité.

Orgue

L’entreprise choisie par la commission pour la réfection de l’orgue a été l’entreprise Organotech, présidée par Monsieur Cailleux. Dans le cahier des charges, il avait été convenu que cette réfection puisse être ouverte à la population, avec une ou deux journées consacrées à une mission de pédagogie vis-à-vis de la population et des enfants des écoles. L’offre soumise à délibération se monte à 70.000 euros. Celle-ci est votée à l’unanimité. 

CC Forez Est – Réunion CLECT

Paul Giraudier rapporte des éléments concernant la commission locale d’études des charges transférées (CLECT), créé par Forez Est dans le cadre de la fusion des communautés de communes. Une harmonisation des charges est réalisée, et beaucoup de dépenses auparavant prises en charge par les communautés de communes leur ont été restituées. Sur la  communauté de communes de Balbigny, les communes ont par exemple, de nouveau la responsabilité de la voirie (moyennant une allocation de compensation qui pour Bussières s’élève à 45.161€.  

DM modificative 

Une régularisation sur le budget 2017 a été demandée par la perception de Feurs concernant l’affectation de la DETR encaissée l’année dernière. Des opérations d’ordre sont à effectuer demandant une délibération modificative. La délibération est adoptée à l’unanimité.

Régularisation terrain Liange et ancienne poste

Deux délibérations avaient été prises par le conseil municipal et devaient être affinées avec des éléments juridiques complémentaires, sans changer le fond. Ces délibérations modifiées sont adoptées à l’unanimité. 

Travaux cantine

Le conseil municipal avait autorisé Monsieur le maire à signer les marchés. La commission d’appel d’offre a donné son avis à l’unanimité. Un récapitulatif est réalisé par Monsieur le maire concernant le choix des entreprises. La validation de ces choix est effectuée à l’unanimité. Les travaux débuteront le 3 septembre.

EPAT

Paul Giraudier présente l’EPAT (études prospective d’aménagement du territoire) pour une éventuelle adhésion. Le principe est l’analyse du réseau d’infrastructures de télécommunication dans le cadre des autorisations d’urbanisme. L’adhésion est gratuite, tant que deux options ne sont pas activées. Sont en effet proposées deux options payantes (comme par exemple des études de pré-aménagement de zones pour les réseaux secs). Ces options ne peuvent être réalisées que sur demande express de la commune et sont alors facturées. L’adhésion court pour une durée de 6 ans. Le conseil approuve cette adhésion à l’unanimité. 

Centre hospitalier du Forez 

Monsieur le maire sollicite le conseil municipal afin que celui-ci puisse attribuer une subvention exceptionnelle au comité de défense de l’hôpital pour lui permettre de poursuivre son activité, et notamment d’information. Le comité veut en effet informer le maximum de citoyens se situant dans le zone d’intervention de l’hôpital de Feurs. Après débat, le Conseil municipal accorde une subvention à hauteur de 700 euros. Une abstention est comptabilisée. 

Questions diverses

Un conseiller rapporte une observation faite par un bussièrois sur le dispositif « voisins vigilants ». Après échange sur le sujet au sein du conseil, il est établi que les relations déjà existantes entre habitants sont de nature à garantir une certaine sécurité. Après débat, Monsieur le maire fait remarquer que la taille de la commune offre en effet une proximité de nature à être attentif à son voisin, tant sur le point de vue de la sécurité que de la santé.

Un conseiller fait rapporter l’inquiétude d’un habitant sur le changement de dénomination d’un chemin, qui devient impasse dans la nouvelle dénomination des rues.  Cet habitant craindrait un impact sur l’entretien de la voirie. Monsieur le maire rassure en indiquant que cela n’aura aucun effet sur l’entretien.

Maurice Micollon fait remarquer que le jury du fleurissement de la commune se tiendra le 1^er aout Celui de Nature et patrimoine aura lieu fin août.

La voiture qui stationnait devant le stade a été enlevée par la mairie en attendant que le véhicule puisse être évacué en septembre par la fourrière opérant sur notre territoire.

Une conseillère municipale fait remarquer que la circulation dans certains chemins pouvait commencer à poser question, compte tenu du fait du développement de la végétation. Le nettoyage des chemins est en cours.

Le prochain conseil municipal est fixé au 21 septembre.