Compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 1″ juin 2018

Absents excusés Jacqueline BARBIER (donne procuration à Régine VERTAURE)Valérie COQUARD (donne procuration à Paul GIRAUDIER), Pascal LEFEBVRE (donne pouvoir à Carmen UBEDA), Fabrice SCHMID (donne pouvoir à Evelyne DENIS), Catherine CHAUSSY (donne pouvoir à Maurice MICOLON)

Madame Isabelle COGNE est en retard et arrivera un peu après le début de la réunion.

Monsieur le Maire met aux voix le compte rendu de la réunion précédente, qui est adopté à

l’unanimité.

Tirage au sort des jurés d’assises :

Monsieur Giraudier fait procéder au tirage au sort des jurés d’assises, à partir de la liste électorale en

cours.

Sont tirées au sort :

Mme GHANEMI Florence née ANTONELLI

Mme BARBIER Jacqueline née BUSSET

Mme Céline CHAMBON

DELIBERATiONS :

Projet réhabilitation annexe Musée du Tissage — choix du bureau d’études

Monsieur le Maire rappelle le projet en cours, et propose de procéder au choix du bureau d’études.

Quatre bureaux ont été consultés

Keops architecture

Cyrcée

An’Terrier

IN6TU

La Commission d’appel d’offres s’est réunie pour l’ouverture des plis et l’analyse des offres. Les 4

bureaux d’études ont répondu.

Explications sur l’étude des dossiers et la cotation :

–     Prix des prestations : 40 points

–     Valeur technique : 30 points

–     Références proposées : 20 points

–     Délais : 10 points

L’étude des dossiers par la commission donne le résultat suivant

Kéops : 85.46 points

Cyrcée : 88.00 points

IN6TU : 32.10 points

Ann’Terrier : 66.00 points

A l’unanimité, les conseillers municipaux approuvent le choix du bureau d’études Cyrcée retenu par la

commission.

Réhabilitation bâtiment annexe musée — demande subvention enveloppe territoriale

Monsieur le Maire rappelle le projet en cours, ainsi que la promesse d’obtention d’une subvention par le biais de la Communauté de Communes de Forez-Est, dans le cadre de l’enveloppe territoriale. Il importe de déposer un dossier complet de demande de subvention. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette demande de subvention.

 

Convention Bibliothèque

La convention signée avec le Département pour la bibliothèque arrive à son terme, et il importe de la renouveler. Pour rappel, cette convention permet la mise à disposition de livres et de matériel divers. Entre autres actions, cet été l’informatisation de la bibliothèque va être réalisée ; la commune recrutera un jeune en emploi saisonnier pour le mois de juillet.

Subventions :

Il importe de délibérer sur la subvention accordée au groupement de lutte contre les rats musqués, le montant voté au budget primitif ne correspondant pas au montant sollicité récemment. Le conseil valide le nouveau montant, à savoir 200 €, justifié par la recrudescence des rats musqués et des ragondins de plus en plus nombreux sur le département. Il est à noter que le montant précédent de 160 € était le même depuis de très nombreuses années.

Fils laine passion : une subvention de 300 € est accordée à cette association en remerciement des activités assurées dans le cadre des TAP pour l’année scolaire 2017/20128.

Désignation d’un délégué CCAS

Suite au départ de Myriam Bresous, Régine Vertaure assure le poste de Vice-Présidente du CCAS; il importe donc de désigner un nouveau membre. Mme Carmen Ubeda est volontaire ; le conseil approuve sa candidature.

Pour information, suite à la démission de Mme Grayel en raison de la dissolution du club du ^Sème âge, Mr Robert Frappa a accepté de fa remplacer, au titre de représentant du Club Amitié et Détente.

D.M. n° 1

Le conseil municipal approuve la rédaction d’une Décision Modificative permettant de rectifier des articles budgétaires, suite à la modification du plan comptable.

Régularisation terrains

Deux régularisations de terrains sont proposées au Conseil :

Hameau Liange, régularisation d’une situation ancienne, concernant une parcelle de 301 m2. Prix de vente : 0.25 € le m2 à Mr et Mme Francisco GARCIA PORRAS, Mme Carmen UBEDA, concernée par ce dossier, ne prend pas part au vote.

Vente de l’ancienne poste : division des parcelles AD 93 et AD 316, concernant le trottoir devant le bâtiment, dont partie appartenant actuellement à Mr et Mme CHARRA Richard.

Convention avec la MX

Mr le Maire rappelle la proposition de convention rédigée par la MJC, concernant notamment l’utilisation des locaux, le ménage, les subventions… Après quelques adaptations, Mr le Maire la met au vote, Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité,

Motion de soutien à l’Agence de l’Eau

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier faisant état des baisses de dotations à l’Agence de l’Eau programmées pour la prochaine loi de finances 2019, alors que les compétences sont élargies. Mr le Maire rappelle que l’Agence de l’Eau accorde des aides aux collectivités, notamment sur les travaux d’assainissement, et qu’à l’avenir ces subventions seront compromises.

Le Conseil Municipal vote cette motion de soutien à l’unanimité.

 

Le point sur les dossiers en cours

Adressage :

Les plaques et numéros sont faits. Quelques panneaux restent à poser. Un courrier va être adressé par la Poste à tous les foyers, avec la plaque de numéro à fixer. Un courrier explicatif concernant la procédure à suivre pour le changement d’adresse sera joint. Des explications pourront être également fournies par les préposés de la Poste.

Toiture théâtre :

Les travaux sont pratiquement terminés, quelques précisions sont apportées par Mr Dupuy ; tout sera OK pour les représentations.

Sortie secours Musée :

Les travaux seront effectués en régie ; une tranchée sera creusée et il conviendra de réajuster la pente existante.

Lecture courriers par Mr le Maire :

M FR La Palma en remerciement de l’aide financière accordée.

Remerciements des enfants du lieu-dit « Les Combes » pour l’installation d’un abri.

Rappel : Il est souhaitable que davantage de conseillers soient présents lors des commémorations. Commémoration du 11 novembre : voir si la commune organise une manifestation. Il est signalé que le même week-end le Musée organise les « 48 heures de la création »,

Paroles aux membres du Conseil

Demande de sécuriser le carrefour de Cessy

Faire un repérage des marches de l’entrée de la mairie, ainsi que sur les autres bâtiments communaux. Ceci est prévu et sera réalisé par le personnel voirie.

Un panneau d’une nouvelle entreprise « Tout y fait » a été fixé dans le bourg et ne correspond pas du tout aux panneaux « exigés » pour les autres entreprises. Il est provisoire et cela devrait être régularisé prochainement. De même, un panneau « Fuyatier » est fixé au lieu-dit « Liange » ; il s’agit également d’un chantier provisoire.

Nature et Patrimoine des Montagnes du Matin : Maurice Micolon et Edith Trottet ont assisté à l’A.G.

Le fleurissement du village va débuter prochainement, la taille des bordures de chemins dans 2 semaines.

Prochain Conseil fixé au 20 juillet