Compte-rendu du conseil municipal du 9 novembre 2018
Ont été évoqués le projet de numérisation de l’école, l’adressage, ainsi que des demandes de subventions.
Le conseil municipal commence à 20h00. Sont absents et excusés, Monsieur Fabrice Schmid, qui a donné pouvoir à Monsieur Paul Giraudier, et Madame Isabelle Cogne, qui a donné pouvoir au maire, Monsieur Georges Suzan.
Ecole : projet de numérisation
L’école de Bussières, par la voix de sa directrice, Madame Carole Ponthus, et d’une institutrice Madame Delphine Philbois présentent un projet visant à répondre à l’appel à projet de l’Education nationale. Celui-ci vise à la mise en place d’un travail éducatif innovant à destination des communes de moins de 2.000 habitants.
L’idée serait d’équiper les 4 classes de vidéoprojecteurs interactifs fonctionnant avec un stylet. L’inspection académique propose une formation pour utiliser l’outil. Ils remplaceraient les tableaux noirs qui devraient être remplacés (pour un coût de 1.326€ HT). L’autre outil serait la mise à disposition de tablettes numériques pour les enfants.
L’ensemble de ces équipements représente la somme 19.642€. L’Etat subventionne à hauteur de 50 % des dépenses subventionnables, avec un plafond de 7.000€.
Après le départ des enseignantes, le débat s’installe entre les conseillers municipaux, Monsieur le maire propose d’accompagner ce projet. Il est important de noter que celui-ci, présenté à l’Education nationale, peut ne pas être retenu. Le conseil municipal vote en faveur de ce projet
Demande de subventions
Monsieur le maire indique que des demandes de subventions ont été réalisées par deux structures :
-« La Croix-Rouge française » : l’unité locale du Roannais a fait une demande de subvention. Le conseil municipal, après débat, vote contre l’attribution de cette subvention.
-« Les Restos du coeur »: l’unité basée à Saint-Etienne, qui supervise 15 centres dans le département, a fait une demande de subvention. Le conseil municipal, après débat, se prononce en défaveur de l’attribution de cette subvention. 17 conseillers sont contre une telle attribution, tandis que se prononcent en faveur de celle-ci.
Adressage : validation des nouvelles voies
Le listing définitif des nouvelles voies est énoncé par Monsieur Paul Giraudier, afin de les valider. La délibération est adoptée à l’unanimité.
Travaux cantine : avenant lot n°1 – maçonnerie
Dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment de la future cantine scolaires, des travaux de maçonnerie n’étaient initialement pas prévus. Un devis de l’entreprise Vial a été réalisé pour un total de 5.930€ HT. La délibération sur cet avenant est adoptée à l’unanimité.
Indemnité comptable trésor
Monsieur le maire propose de rester sur le niveau d’indemnité de 2018, à savoir 30%. La délibération est adoptée. 13 conseillers votent pour, 5 conseillers votent contre, et un s’abstient.
Questions diverses
–Elaboration du plan local de l’habitat (PLH) : dans le cadre du travail engagé sur l’élaboration du plan local de l’habitat par la communauté de communes de Forez Est, il est nécessaire que la commune désigne deux conseillers pour y participer, à savoir Monsieur Maurice Gigandon et Monsieur Paul Giraudier.
–Deux recours juridiques ont été déposés sur le PLU. L’avocat de la commune réalise une réunion des pièces pour défendre le plan. Le jugement devrait être prononcé assez rapidement, normalement au 1er trimestre 2019.
– Cérémonies et manifestations : Monsieur le maire rappelle la tenue, le 11 novembre à 10 heures, d’une cérémonie de commémoration du centenaire de l’armistice de la Première guerre mondiale. Il rappelle également, durant le week-end, l’organisation des 48 heures de la création, et celles de la Sainte Barbe et du Téléthon le 8 décembre prochain.
– Très haut débit : Monsieur Paul Giraudier indique qu’une étude de terrain a actuellement lieu, afin de mettre en place cette nouvelle technologie, qui pourrait être opérationnelle en 2020 sur le territoire de la commune. Toutefois, des fournisseurs d’accès contactent déjà dans cette optique alors que pas que la fibre ne sera pas opérationnelle avant deux. La municipalité invite donc la population à être vigilante quant au démarchage abusif
– Dénomination d’espaces publics et voiries : Monsieur le maire propose d’honorer la mémoire de Madame Marcelle Couble et de Monsieur Jean Mollon, généreux donateurs de la commune. Après échange avec le conseil, il est retenu de dénommer la nouvelle place publique jouxtant la mairie « Place Jean Mollon ». Dans le cadre du projet de réalisation de jeux pour enfants situé vers le théâtre et la nouvelle cantine, il est proposé de retenir le nom de cet espace : : « Square Marcel Couble »
–Signalétique : Des conseillers interpellent les adjoints sur la voirie, en vue d’une amélioration de la signalétique à Saint-Albin et au chemin du Montceau.
–Fleurissement : Monsieur Maurice Micollon informe le conseil que la remise des prix du fleurissement aura lieu le 24 novembre, où deux Bussièrois seront primés.
–Signalisation : Monsieur Hervé Arquillère indique que de nombreuses personnes empruntent la rue Gambetta, pourtant en sens interdit. Une conseillère propose d’appliquer un marquage au sol.
–Intempéries : Jacqueline Barbier souligne la vigilance à apporter sur les dégâts que peuvent occasionner les arbres sur les lignes électriques.
–Travaux : Monsieur Marcel Dupuy informe le conseil sur la pose d’enrobées qui auront lieu rues Danton et Impasse Berlioz dans la semaine du 12 au 17 novembre.
La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le 7 décembre à 20 heures.
