Compte rendu du Conseil municipal du 1er février 2019

Plusieurs délibérations et demandes de subventions ont été examinées.

La réunion commence à 20h05. Sont absents et excusés Madame Catherine Chaussy qui donne pouvoir à Monsieur Maurice Micolon, Monsieur Hervé Arquillère qui donne pouvoir à Monsieur Marcel Dupuy, Madame Valérie Levy Coquard qui donne pouvoir à Monsieur Paul Giraudier, Madame Jacqueline Barbier qui donne pouvoir à Madame Régine Vertaure, Monsieur Pascal Lefebvre à Madame Edith Trottet et Madame Evelyne Denis qui donne pouvoir à Madame Carmen Ubeda. Concernant le précédent compte rendu du conseil municipal Monsieur Maurice Micolon fait état d’un oubli. En effet dans une délibération il manquait le nom des absents du conseil, Monsieur le maire indique que cet oubli sera réparé.

Redevance d’occupation temporaire par ERDF

Une délibération est nécessaire pour la perception d’une redevance d’occupation temporaire par GRDF avec à la clé un versement de 24,51€. Cette délibération porte sur 268 mètres de réseaux installés. Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

Demandes de subvention

Monsieur le Maire fait état de plusieurs demandes de subventions.

MFR 4 vallées – La MFR de Lamure-sur-Azergues a fait, par courrier une demande de subvention. Deux jeunes de la commune sont scolarisés dans cet établissement : l’un en CAP, l’autre en Bac Pro. Une proposition est faite de 50 euros par enfant, soit 100 euros sur l’année. Cette délibération est adoptée par le conseil municipal.

MFR Saint-Laurent de Chamousset – Cette MFR a également fait par courrier une demande une subvention. Quatre jeunes de la commune étudient dans cette MFR, en Bac Pro, BTS, et BEPS. La somme de 50 euros par enfant est proposée, soit 200 euros. Cette délibération est adoptée par le conseil municipal.

Lycée agricole de Ressins – Aucun enfant n’étant scolarisé au lycée de Ressins, le conseil municipal décide de ne pas verser de subvention. Cette délibération est adoptée par le conseil municipal.

ARPA – Du fait de la présence de 2 apprentis, le conseil décide du versement d’une subvention d’un montant de 50 euros par enfant, soit 100 euros. Cette délibération est adoptée par le conseil municipal.

France Alzhaïmer – L’association a fait par courrier une demande de subvention. Il est décidé à l’unanimité de ne pas verser de subvention.

Croix-Rouge – La section locale de la Croix-Rouge a fait part d’une demande de subvention. Celle-ci vient deux fois par mois dans la commune. Une proposition de 100 euros est adoptée à l’unanimité.

AFSEP – L’association a fait par courrier une demande de subvention. Il est décidé à l’unanimité de ne pas verser de subvention.

Docteur clown – L’association regroupe quinze clowns professionnels qui interviennent dans le Rhône, l’Ain et la Loire. Elle a fait par courrier une demande de subvention. Est proposé une subvention de 100 euros. Après débat la subvention est accordée par 13 voix pour et 6 abstentions.

AUTRES

Chats – Une stérilisation de l’ensemble des chats errants (à ce jour une trentaine est recensée) est proposée par une structure : 30 millions d’amis. Ceci couterait 2.100 euros (pour les 30 chats) en deux acomptes de 1.050 euros, par convention. Le conseil municipal se prononce contre une telle opération.

Publicité Pays/Progrès – Monsieur le Maire informe le conseil qu’il a été sollicité par le journal « Pays Roannais ». celui-ci propose une publication spéciale avec à l’intérieur du journal une double page concernant Bussières avec photos et texte évoquant l’histoire et la vie de notre village.
Le coût de cet encart serait de 1000€.
Après débats avec les conseillers, cette proposition est acceptée par 13 voix pour 5 contres 1 abstention.

Information sur le PLU
Monsieur le Maire évoque les recours contre le PLU. Maître Paquet représentait la commune lors d’une audience au tribunal au cours de laquel le ministère public a émis un avis négatif quand aux sollicitations des pétitionnaires. Le jugement est en cours.

Secours catholique
Le Secours catholique envisage d’organiser un accompagnement des familles. Il étudie la mise en place d’un camion pour : l’aide à la rédaction de documents administratifs, un accompagnement social pour les personnes en difficulté en relation avec les services sociaux du département. Une réflexion sur l’accès aux transports est engagée par le secours catholique. Le conseil accepte le stationnement de ce camion et favorisera cette initiative.

Remerciement ADMR
Monsieur le Maire fait part d’un courrier de remerciement pour une participation à l’achat de véhicule de portage de repas.

Questions diverses

Monsieur Maurice Micolon évoque une croix à restaurer, à la Croix Gaudin.

Nom pour la salle d’animation – Monsieur Maurice Micolon propose de donner un nom pour la salle d’animation. Après échange, les conseillers ne souhaitent pas poursuivre cette démarche.

Bulletin municipal – Monsieur Maurice Micolon informe le conseil que le bulletin municipal ne semble pas avoir été distribué chez Liange. Monsieur le Maire informera la Poste de cet oubli.

Poubelle – une très grande partie de la population n’a pas eu d’information sur les calendriers de ramassage. Monsieur le Maire a déploré auprès de la communauté de communes ce manque de communication et d’information préjudiciable au bon fonctionnement de ce service. Par ailleurs il informe le conseil des nouvelles dispositions concernant le tri des recyclables. En effet, dorénavant il n’est plus nécessaire de séparer les papiers des emballages.

Le nouveau tri fait par l’entreprise sépare les éléments fibreux et non fibreux. Dans le prochain bulletin annuel de Forez Est une information détaillée et explicative sera publiée afin que chaque administré puisse détenir la bonne information.

Marronnier – Madame Pascale Coassy signale que des bussièrois lui ont fait remarquer que le marronnier était encerclé par des pavés et que cela ne ne favorisera son bon développement.

Problème de véhicules mal garés – Monsieur le Maire rappelle le Code de la route.

La date du prochain conseil est fixée au 8 mars 2019 à 20 heures.