Compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2019

Ont notamment été examinés le compte administratif de la commune et des demandes de subvention.

Sont excusés Monsieur Hervé Arquillère qui donne son pouvoir à Monsieur Paul Giraudier, Madame Catherine Chaussy qui donne pouvoir à Monsieur Maurice Micolon. Monsieur Pascal Lefebvre qui donne pouvoir à Madame Edith Trottet, et Madame Evelyne Denis qui donne pouvoir à Madame Carmen Ubeda. Madame Régine Vertaure qui donne pouvoir à Monsieur le Maire, sauf pour le vote du CA.

Compte administratif 2018 de la commune

Monsieur le maire et Monsieur Paul Giraudier présentent dans un premier temps le compte administratif 2018 de la commune. Le conseil municipal examine tout d’abord les dépenses de fonctionnement. Sur des crédits ouverts à hauteur de 1.074.719,24 €, les crédits employés se sont élevés à 1.036.820,20 € soit un total de 37.899€ de crédits annulés.

Concernant les recettes de fonctionnement, sur des crédits ouverts à hauteur de 1.024.719,24€, les crédits employés se sont élevés à 1.144.66,64 € soit un total de -119.947,40 € de crédits annulés.

Le conseil municipal examine ensuite les dépenses d’investissement. Sur des crédits ouverts à hauteur de 1.514.695,25 €, les crédits employés se sont élevés à 354.995,79 € soit un total de 159.699,46 € de crédits annulés.

Concernant les recettes d’investissement, sur des crédits ouverts à hauteur de 1.289.583,51€, les crédits employés se sont élevés à 484.984,56 € soit un total de 864.698 € de crédits annulés.

Pour l’approbation du compte administratif, Monsieur le maire sort de la salle. Le compte administratif est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.

Compte administratif assainissement

Dans la section d’exploitation, le total des dépenses de l’exercice s’élève à 46.622,45 €, sur un montant de 58.285 € de crédits ouverts. Les crédits annulés s’élèvent à 11.662,55 €.

Dans la section d’exploitation, le total des recettes de l’exercice s’élève à 61.990,85 €, sur un montant de 58.285 € de crédits ouverts. Les crédits annulés s’élèvent à -3.705,85€ .

Dans la section d’investissement, le total des mandats émis en dépenses s’élève à 25.824,03 €, sur un montant de 139,635,95 € de crédits ouverts.

Les crédits annulés s’élèvent à 113.811,92 €.

Dans la même section, le total des recettes de l’exercice s’élève à 50.721,51 €, sur un montant de 50.566,67 € de crédits ouverts. Les crédits annulés s’élèvent à -154,84 €.

Pour l’approbation du compte administratif du service d’assainissement, Monsieur le maire sort de la salle. Le compte administratif de l’assainissement est approuvé à l’unanimité par le Conseil municipal.

DELIBERATIONS

 

– Demandes de subvention du lycée agricole de Ressins – Une demande de subvention avait été sollicitée lors du dernier conseil, mais aucune subvention n’avait été accordée, Monsieur le maire ayant indiqué qu’aucun élève n’était présent dans l’établissement, ce qui n’était en fait pas le cas. Monsieur Le maire propose d’accorder une subvention de 50 €, à l’instar des autres établissements ayant demandé une aide financière à la commune. La demande est adoptée à l’unanimité.

– Demande de subventions – pompiers humanitaires – Une demande de subvention est sollicitée par les pompiers humanitaires. Après débat le conseil décide l’octroi d’une somme de 100 €. Cette décision est approuvée par la majorité du conseil.

–Demande de subvention – Chambre des métiers du Rhône – Pour l’insertion et la formation des métiers de l’artisanat, la Chambre des métiers du Rhône demande une aide financière de la commune. La demande est rejetée à l’unanimité.

–Proposition pour collecte des déchets – L’entreprise Valoris effectuait précédemment un ramassage des papiers à l’école et à la mairie pour un recyclage. Celui-ci était financé par la communauté de communes de Balbigny. Or la communauté de communes de Forez Est n’organise plus cette collecte des papiers. Monsieur Le maire explique qu’il souhaiterait continuer cette prestation, qui s’effectuerait pour 250 € par an. La délibération est adoptée à l’unanimité.

–Installation d’une vidéo surveillance terrain de foot – Suite à plusieurs effractions, Monsieur le maire avait demandé un devis pour la mise en place d’une caméra de surveillance enregistreuse au foot.

Il est nécessaire, avant une prise de décision, de se renseigner auprès d’autres communes qui ont installé ce type de matériel et à la gendarmerie pour savoir qui a l’exploitation des données. Le devis émanant de l’entreprise Brunel se monte à 1 199,52 €. Le conseil décide de prendre une décision quand il aura toutes les précisions sollicitées.

–CCFE – approbation des charges transférées (CLECT)

La délibération est adoptée à l’unanimité.

–Acquisition matériel service voirie – Monsieur Dupuy sollicite l’achat de matériels suivant :

Un échafaudage pour 4090 €, une fourche pour tracteur pour 1000 €, un traceur pour 492 € et un perfo pour 466 €. Adopté à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

Bulletin municipal – Maurice Micolon demande si la poste nous a donné la raison de la non distribution du bulletin municipal. Monsieur le Maire précise qu’il a informé la poste de cet incident qui en a pris note.

EHPAD : Madame Ubeda relaie la demande de l’EHPAD à savoir le traçage au sol d’une place de parking pour le médecin.

Fleurissement :M Dupuy rappelle le fleurissement 2019.

Cantine : Madame Coquard-Levy pose une question sur l’avancement des travaux de la future cantine. Monsieur le maire lui répond que ceux-ci ne seront pas terminés avant les mois de mai-juin.

Monsieur le maire rappelle le concert Gospel réalisé par les amis de l’orgue, le 27 avril à la salle d’animation

Le prochain conseil municipal est fixé le jeudi 11 avril à 20 heures en mairie.

La parole est donnée au public. Monsieur le Président du comité des fêtes rappelle le concert de Pierre Soyer le 23 mars, et l’organisation d’un concert et d’un bal le 13 avril.