Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2019

Conseil municipal du 13 décembre 2019

 

Sont absents et excusés Madame Isabelle Cogne qui donne pouvoir à Madame Carmen Ubeda, Madame Alysson Chavot qui donne pouvoir à Madame Catherine Chaussy, Monsieur Maurice Gigandon qui donne pouvoir à Monsieur Georges Suzan, Madame Edith Trottet qui donne pouvoir à Madame Régine Vertaure, et Madame Evelyne Denis qui donne pouvoir à Madame Jacqueline Barbier. Le précédent compte rendu est adopté à l’unanimité.

Demande de subvention au Conseil départemental

 

Comme toutes les années, une demande de subvention va être adressée au Conseil départemental concernant l’enveloppe voirie du département. 4 chemins sont retenus, pour un montant total de 79.000€ TTC : les chemins de Chindo, de Bijean, des Grands Femmes, et du Freney. La demande est adoptée à l’unanimité.

 

Demande de subvention enveloppe solidarité

 

Comme toutes les années, une demande de subvention doit être adressée au Conseil départemental pour des travaux. Des travaux sont prévus : le nouveau cimetière (3960€ HT – devis auprès de Bissay Lafay), la structure du préau charpente école (7.545€ HT), changement de saleuse (6.100€ avec reprise de l’ancienne), la réparation de stores à l’école (974€), des chaises et tables pour musée (3.309,43€). Le total de ces travaux s’élèverait ainsi à un montant de 21.888, 57€ HT. La demande est adoptée à l’unanimité.

 

Annulation délibération compteurs Linky

 

Une délibération avait été prise pour interdire la pose des compteurs Linky. A la suite d’un recours administratif nous sommes contraints par le tribunal de prendre une nouvelle délibération annulant cette interdiction.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

 

Demandes de subventions diverses

 

Croix Rouge : L’unité locale de Feurs a formulé une demande. Pour 2020, une subvention de 100€ est proposée par le Conseil, notamment pour la structure, qui organise des permanences à Bussières. La délibération est adoptée à l’unanimité.

 

Groupe secours catastrophe français : Pour 2020, une subvention de 100€ est proposée, une subvention du même ordre ayant été adoptée en 2019. La délibération est adoptée à la majorité, une abstention est recensée.

 

MFR Montbrison : deux enfants de Bussières sont scolarisés dans cette MFR. Il est proposé une subvention de 50€ par enfant, soit 100€ au total. Délibération adoptée à la majorité, une abstention est recensée.

 

MFR 4 vallées / Lamure-sur-Azergues : deux enfants de Bussières sont scolarisés dans cette MFR. Il est proposé une subvention de 50€ par enfant, soit 100€ au total. Délibération adoptée à la majorité, une abstention est recensée.

 

MFR Saint-Laurent-de-Chamousset : trois enfants de Bussières sont scolarisés dans cette MFR. Il est proposé une subvention de 50€ par enfant, soit 150€ au total. Délibération adoptée à l’unanimité, une abstention est recensée.

 

ADAPEI : Une demande de subvention a été demandée. Le Conseil y oppose un refus.

 

Collège Michel de Montaigne : le FSE a demandé une subvention, qui ne mentionne pas, comme l’année dernière (où une subvention de 1.000€ a été accordée), de voyages d’échanges européens. 9 optent pour une subvention de 750 euros. 7 optent pour une subvention de 1000€. 2 abstentions sont enregistrées. Une subvention de 750€ sera accordée.

 

Délibération musée

 

Un avenant aux travaux de l’annexe du musée nécessite une délibération. Ces travaux, qui concernent des canalisations, se montent à 4.104€ HT. La délibération est adoptée à l’unanimité.

 

Délibération système régulation température de l’église

 

Une entreprise spécialisée a été contactée pour un régulateur de température visant à éviter les chocs thermiques préjudiciables à l’orgue. Le montant du devis de l’entreprise Jung&Cie s’élève à 5.392€. La délibération est adoptée à l’unanimité.

 

Délibération travaux grêle

 

Des travaux sont nécessaires pour remettre en état des bâtiments et équipements endommagés par l’épisode de grêle de juillet dernier. La délibération est adoptée à l’unanimité.

 

Questions diverses

 

Remerciements : Gérard Laurent, président de l’AAML (association des anciens maires de la Loire), a remercié pour l’accueil qui a été réservé à l’association par Monsieur le maire, la commune et les bénévoles du musée lors de leur journée découverte.

 

Pétitionnaire : Un pétitionnaire souhaite un arrêt des cloches de l’église le soir.  Le Conseil refuse à l’unanimité.

 

Un conseiller demande où en est le dossier de l’implantation de la nouvelle antenne relais. Monsieur le maire répond qu’il faut reformuler une demande. Concernant la THD ou fibre optique, une réunion publique devrait avoir lieu le 20 janvier prochain pour les communes de Néronde/Sainte-Agathe et Bussières, à la salle d’animation à 18h30.

 

Un conseiller informe le Conseil municipal que le groupe théâtre devrait jouer une nouvelle pièce cette année.

 

Une conseillère demande s’il y aura un transfert de la compétence eau à Forez Est. Si transfert des compétences il y a, les communes dépendantes d’autres syndicats -comme c’est le cas avec Bussières et Saint-Agathe-en-Donzy – ne seront pas concernées.

 

Un conseiller informe que la gendarmerie a été prévenue concernant un individu qui prend tous les jours à contre-sens de manière très rapide la rue de la République très tôt le matin.

 

Monsieur le maire clôt le Conseil municipal en rappelant que les vœux du maire auront lieu le vendredi 10 janvier à 18h30. La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 31 janvier 2020.

 

Question du public

 

Quand est prévue la fin des travaux concernant l’annexe du musée ? Ceux-ci devraient être terminés fin mars 2020.