Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2021

La réunion du conseil municipal s’est tenue le 2 juillet à 20 heures.

Excusés :

– Marcel DUPUY donne pouvoir à Dominique PLANFORET
– Françoise DUBREUIL donne pouvoir à Régine VERTAURE
– David GALLAND donne pouvoir à Georges SUZAN
– Christophe BARREL donne pouvoir à Georges SUZAN
-Catherine CHAUSSY donne pouvoir à Carme UBEDA

Prochaine réunion du conseil municipal : Le 17 Septembre 2021 à 20h

I.        DELIBERATIONS

1/ Convention pour le reversement par l’association « Les Amis de l’Orgue » en rapport avec les travaux de réhabilitation de l’orgue.

Pour cette opération, il ressort que le montant de la participation de la commune est de 12 000€ sur les 70 000€ qu’auront coûtés ces travaux.

2/ DM budget de la commune : 154 € sur ligne informatique

3/ DM budget assainissement : 110€ pour dépenses imprévues

4/ CCFE : Approbation du rapport de la CLECT pour la révision des attributions de compensation des communes. Les sommes versées pour les commerces (200€ pour la commune et 800€ pour la CCFE) seront déduites sur l’allocation de compensation, et ce pour 5 dossiers en 2021.

5/ CCFE : Désignation d’un référent « Terres de Tisseurs » qui comprend 21 communes, ce sera Sylvain D’HUISSEL.

6/ MJC : demande d’une subvention exceptionnelle pour l’achat d’un minibus, déjà subventionné par : CAF, CARSAT, FOREZ-EST, les communes de BALBIGNY, VIOLAY, ST MARCEL et des fonds propres de la MJC. La somme de 1500€ est attribuée.

7/ Attribution des marchés sur les travaux du réseau d’assainissement collectif : la commission a travaillé sur le dossier des appels d’offres, c’est la Société SADE qui a été retenue. Les travaux doivent commencer en septembre 2021.

Pour les subventions de ces travaux, l’Agence de l’eau subventionne à 60%, nous attendons la réponse pour la DETR qui déterminera également la participation du département, le montant ne devant pas dépasser les 80% sur cette tranche ferme.

II   COMMISSION « SPORT et CULTURE »

La commission « Sport et Culture » a été mise en place avec Olivier DAUDENET, David GALLLAND, Cathy ALIAGA, Audrey FRADEL, Christophe BARREL, Françoise DUBREUIL et Régine VERTAURE.

III    PROJET CITY STADE

Présentation du dossier par Mme Cathy ALIAGA pour la commission Sport et Culture.

Ce projet répond à un besoin des pré-adolescents et adolescents. Elle évoque les différents lieux. Pour l’emprise choisie, trois emplacements étaient identifiés à proximité du terrain de foot, à proximité́ de la MJC, à proximité́ de la place Charles de Gaulle.

Pour l’entreprise qui réalise les City Stades, l’emprise la plus pertinente serait celle à proximité de la place Charles de Gaulle, du fait de sa centralité. Il s’agirait d’implanter un terrain multisports comprenant un terrain de basket, de handball et de foot. Mme Cathy ALIAGA évoque les aspects positifs du projet pour la jeunesse, pour la sécurité des enfants, et en ce sens, l’urgence d’un tel projet.

Un débat a lieu sur la possibilité de réalisation et la temporalité du projet.

–  Mr Sylvain d’HUISSEL évoque la nécessité d’interagir avec l’environnement immédiat, à savoir la résidence de logements sociaux de Loire Habitat, et la maison de retraite.

– Mr Sylvain RAJOT évoque l’intérêt, dans ce projet, de diversifier les activités sportives.

– Mr Dominique PLANFORET évoque une durée limitée de la garantie, de 5 ans. Le coût des dépenses est évoqué, tout comme la main d’œuvre nécessaire à un tel changement en cas de dégradation, à terme, de l’équipement.

– Mr Dominique PLANFORET énumère également la liste des projets déjà évoquée dans le plan de mandat : vestiaires du foot, réfection du terrain stabilisé du foot et de l’école, extension de la salle d’animation, ascenseur pour la bibliothèque, et enfin la réfection départementale D27 (compétence du département) qui entraînerait la réfection des réseaux sous la chaussée qui serait la charge de la commune et qu’il faut bien anticiper !

– Mr le maire fait un point sur la trésorerie :

Montant actuelle de la trésorerie :    680 000€.

Montant des investissements pour la station :  1 500 000 € HT soit  1 800 000 € TTC

Financement du projet de la station d’épuration :

      – 600 000€ prêt bancaire sur 25ans, repris en 2024 par la communauté de communes

     – 900 000€ prêt à court terme pour financer le projet dans l’attente des subventions.

Nous aurons probablement un montant global de subventions qui devrait s’élever au maximum soit 80%.

Dès la fin des travaux la commune aura à payer la somme de 1 800 000€ TTC.

Ce qui aura pour conséquence de prendre sur notre trésorerie la somme de 300 000€ pour financer la TVA, ce qui réduira notre trésorerie à 380 000€.

Après 2 ans nous aurons la FCTVA qui sera d’un montant de 16% si d’ici-là le pourcentage ne diminue pas.

De ce fait nous percevrons la somme de 240 00€.

Tout ceci nous amène à un solde négatif de 60 000€ qui impactera la trésorerie.

Il rappelle que la trésorerie est globale et concerne le budget assainissement, le budget CCAS et celui de la commune.

Pour conclure il est à noter qu’après la réalisation des travaux pour la station nous aurons à faire vivre la commune avec environ 380 00€ pendant 3 ans.

Cela nous permet de replacer le projet du city stade dans ce contexte financier.

III    LOCATION DES SALLES COMMUNALES

  1. Dominique PLANFORET reprend la gestion de la location des salles, en remplacement de M. Marcel DUPUY. Il demande l’aide d’autres conseillers pour cette gestion. M. Olivier DAUDENET et Mme Martine PALAIS se proposent. Cet appel sera étendu aux autres élus absents à cette réunion.

 IV    ORDURES MENAGERES

  1. le maire évoque les discussions de la Communauté de Communes sur la TEOM et REOM. Il évoque les différences d’approche et les perspectives d’évolution du ramassage des ordures ménagères et présente une grille tarifaire provisoire.

V      QUESTIONS DIVERSES

– Le bulletin municipal intermédiaire a été distribué fin juin, donc en temps et en heure !

– Suite aux dégradations sur l’aire de jeux, 2 jeunes sont venus se dénoncer en mairie. Il a été décidé qu’ils accompagneront les employés municipaux pendant une ½ journée pour aider à réparer !!!