Compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu de réunion
| Date : 17/09/2021 | Excusés :
– Elodie BERNIER donne pouvoir à Cathy ALIAGA – Christophe BARREL donne pouvoir à Georges SUZAN |
Prochaine réunion du conseil municipal : Le 29 octobre 2021 à 20h à la mairie
Le précédent compte rendu est adopté à l’unanimité.
- le maire informe les élus que les dates d’assemblées générales des associations seront communiquées dans la mesure du possible pour que les élus puissent y participer, afin de contribuer à la revitalisation du tissu associatif. M. le maire a notamment participé, ce jour, à l’AG des Amis de l’Orgue.
DELIBERATIONS
- Demande de subvention de l’EPHAD Jean MONTELLIER pour acquisition TOVERTAFEL.
L’EPHAD Jean MONTELLIER a adressé une demande de subvention pour l’acquisition d’une « TOVERFATEL ». Celle-ci est présentée comme « une table magique », un outil thérapeutique destiné aux personnes atteintes de démence. Il s’agit d’un jeu avec des projections, permettant de stimuler les personnes passives. Le coût de l’acquisition est de 9.516€ TTC. L’EPHAD ne souhaite pas mettre d’argent dans un tel équipement pour un achat. Il est décidé d’attendre l’obtention de plus d’information via la venue d’une personne de l’EHPAD au prochain conseil municipal.
- Délibération modificative – budget communal
Une décision modificative pour ajouter 240€ en investissement à l’article 275 pour la caution des caméras de sécurité de l’espace enfants près de la cantine scolaire. La délibération est adoptée à l’unanimité.
- Station d’épuration
- le maire demande l’autorisation au conseil de mettre à l’ordre du jour une délibération sur la station d’épuration.
La compétence assainissement sera transférée en 2026 à l’intercommunalité. Cette station d’épuration est vieillissante. Les financeurs sont l’agence de l’eau et le département de la Loire, voire l’État au travers de la DETR. L’agence de l’eau pourrait participer à hauteur de 50% ou 60%.
Concernant les premiers retours sur la programmation pluriannuelle de l’Agence, il se pourrait que cette diminution de la subvention de l’agence soit effective assez rapidement L’agence intervient en effet pour la rénovation et les adductions d’eau dans les communes, et pourrait porter davantage ses efforts sur ce segment plutôt que sur l’assainissement. En outre, l’État a ponctionné les fonds de l’agence de l’eau. Aussi, la participation pourrait ainsi passer de 50%-60% à 30%.
Les travaux de la station d’épuration de Bussières devront être intégrés dans le fonctionnement global de la compétence assainissement. Il n’y aura pas d’apport du budget général. M. le maire indique que le dysfonctionnement de la station impose une action assez urgente. Il doit y a avoir un travail pour un équilibre du budget assainissement, mais ceci n’aura pas d’impact sur le budget général. Néanmoins, il y aura une immobilisation de la trésorerie sur le financement pendant une durée d’approximativement deux ans.
Une délibération est à prendre pour le lancement de cette hypothèse de travail, afin de réaliser des demandes de subventions et un DCE (dossier de consultation des entreprises).
Délibération adoptée avec une abstention.
Musée du tissage
Les 48 heures de la création auront lieu en avril 2022. Le budget de cet évènement est de 90 940€. Une subvention exceptionnelle sera demandée par le musée, cette délibération sera présentée au prochain conseil.
SIEL – objets connectés
Une délibération qui devait initialement être prise lors de ce conseil est reportée à un prochain conseil municipal.
Réflexion sur la stérilisation des chats errants
Des citoyens ont récupéré des chats. Ils nous sollicitent afin de mettre en place un programme de stérilisation. Mis en réflexion pour décision au prochain conseil municipal.
Point sur la rentrée scolaire
119 élèves sont entrés à l’école. L’école compte cette année 5 classes, (une classe de moins par rapport à l’année dernière). Une classe a été fermée le vendredi après la rentrée pendant une semaine pour cause de Covid.
Mme VERTAURE rappelle que l’aménagement et le déménagement des classes ont été effectués pendant les vacances scolaires. Les employés municipaux ont aidé le personnel de l’école (instits, ATSEM et personnel pour le ménage) et sont remerciés pour le bon travail accompli !
Point sur les travaux en cours
- Marcel DUPUY fait un point sur les travaux en cours ou à venir :
– La réfection du toit du clocher,
– Aménagement de la sortie de secours de la salle Marcelle COUBLE.
– La réfection de la voirie des chemins des Grand’femmes vers Chez Mousse, du cimetière, de Talichet.
– Les travaux concerneront également le remplacement des contreplaqués des fenêtres du bâtiment au-dessus de la cantine.
– La mousse du toit de la salle des fêtes.
– Aménagement vers les points d’apport volontaire (pose de grillages).
– Lagune, et les derniers travaux d’accessibilité du cimetière.
