Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Compte rendu de réunion du 05/11/2021

Présents : 16 conseillers

Excusés :

– Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE

– Catherine CHAUSSY donne pouvoir à Marcel DUPUY

– Christophe BARREL donne pouvoir à Georges SUZAN

 

Prochaine réunion du conseil municipal : 10/12/2021 à 20h salle du Conseil

I.          Présentation de la table magique « Tovertafel » par le cadre de santé de l’EHPAD de BUSSIERES

Projet par l’association loisirs et embellissement et l’EHPAD de Bussières, pour l’acquisition d’une table magique interactive pour les personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer (panel de 10 jeux, musique). Le coût du projet est de 9 600€ à l’achat + 1500€ de licence tous les 2 ans. Outils mis à disposition pour les résidents de l’EHPAD et plus particulièrement ceux atteints de la maladie d’Alzheimer qui représentent 75% des résidents.

Proposition du conseil d’une interpellation de l’EHPAD de Bussières pour une éventuelle mutualisation avec L’EHPAD de Panissières qui possède déjà cet outil.

II.         Délibérations

• Demande de subventions :
• Musée du Tissage pour l’organisation des 48h de la création

Attribution d’une subvention de 1000€ – adoptée à l’unanimité

 

• Association « ELA-mets tes baskets et bats la maladie »

Demande de subvention de 150€ – adoptée à l’unanimité

 

• Foyer Socio-éducatif collège Michel de Montaigne

58 élèves de la commune vont au collège de Balbigny, attribution d’une subvention de 500€ – adoptée à l’unanimité

 

• MFR St Laurent de Chamousset

2 élèves de la commune vont à la MFR, Attribution d’une subvention de 100€

adoptée à l’unanimité

 

• SIEL – Déploiement réseau très bas débit – objets connectés

Mise en place d’une antenne pour que le SIEL évite des déplacements pour la manipulation des éclairages et/ou autres sur notre commune (tout objets connectés relié à ce boitier).

Vote lors du prochain conseil municipal

 

• SIMA-COISE – approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service (SPANC)

Adopté à l’unanimité

 

• Augmentation du tarif de la redevance assainissement

Augmentation du tarif de la redevance assainissement  qui sera  :

– part fixe à 60€/an

– part mobile de 1.05€/m²

Adoptée à l’unanimité

 

• Demande de subvention au titre de l’enveloppe de solidarité (Conseil Départemental)

Demande de subvention de projet pour le changement des volets à l’école ainsi que  le changement des volets + fenêtres à la salle paroissiale (amélioration isolation). Devis total de 31 000€

Demande de subvention voierie La Ranche + rue des Frères Lumière

Adoptée à l’unanimité

 

• Dotation stérilisation des chats errants

Proposition de 500€/an. Tarif à négocier avec un vétérinaire.

2 contres – 6 absentions – 11 d’accords

Adoptée pour 500 €/an

 

III.         Questions diverses

Eolien sur la commune de Bussières

Sollicitation de l’entreprise ENERTRAG, pour un projet éventuel d’une implantation d’une éolienne à Bussières.

14 contres – 2 abstentions – 3 pours

Projet non adopté