Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2021
Conseil municipal
Compte rendu de réunion
Date : 10/12/2021 Présents : 16 conseillers
Excusés :
- Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE
- Valentin CHATRE donne pouvoir à Georges SUZAN
- David GALLAND donne pouvoir à Cathy ALIAGA
- Sylvain RAJOT donne pouvoir à Marcel DUPUY
Prochaine réunion du conseil municipal : en attente
1 – Délibérations
- Travaux accessibilité cimetière le Crêt – Maîtrise d’œuvre :
5 230 € pour la réalisation du projet et le suivi des travaux de mise aux normes PMR pour le nouveau cimetière.
Adoptée à l’unanimité.
- Programme voirie 2022 – demande de subvention Conseil Départemental:
travaux de voirie Chemin des Frères Lumière pour 13 919.50 € HT + La Ranche 15 598 € HT, soit un total de 29 517.50 € HT.
Adoptée à l’unanimité.
- Création d’un emploi permanent service voirie:
Mr PETIT part en retraite fin décembre 2021 ; Une offre d’emploi est ouverte sur la plateforme « emploi territorial ». Proposition d’un poste en contractuel pour ouvrir à davantage de candidatures.
Adoptée à l’unanimité.
- Approbation de devis:
Devis de GREEN SPORT de Poncins qui s’élève à 3 200 € HT pour une remise en état du terrain. Panneaux de signalisation à installer (nouveaux et remplacement) pour un coût de 2 320 € HT.
Adoptée à l’unanimité.
- Installation de pare ballons vers l’espace jeux:
Suite à la sollicitation du voisinage gêné par les ballons retrouvés dans leur cour, une étude de mise en place de pare ballons est proposée pour un montant de 8 000 € HR.
9 voix contre, 3 abstentions, 7 voix pour : projet non adopté.
- Modification des statuts de la CCFE:
Transfert de la compétence SPANC au SIMACOISE, ce qui nécessite une modification des statuts de la CCFE.
Adoptée à l’unanimité.
- Hébergement équipement technique objets connectés:
Mise en place d’une antenne sur le clocher de l’église pour une connexion à distance du SIEL, qui permet, entre autres, de modifier le temps des éclairages.
Adoptée par 10 voix pour, 4 voix contre, 5 abstentions.
2 – Examen proposition de stockage d’énergie sur la commune
Installation de batteries pour le stockage des énergies sur la commune. Injection de l’énergie en cas de baisse du serveur.
Le fournisseur de batteries s’engage à les récupérer et les recycler lorsqu’elles ne fonctionneront plus. En même temps, 2 bornes pour la recharge des véhicules électriques seront mises à disposition par RTE.
14 voix pour, 3 voix contre, 2 abstentions. Adopté
3 – Point sur le bulletin municipal
La commission de communication a pris un peu de retard sur le bulletin municipal. Il devrait être distribué fin janvier.
4 – Questions diverses : RAS