Compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2022

Le conseil municipal s’est tenu le 22 juillet à 20 heures.

Compte rendu de réunion

 

 Date : 22/06/22  Présents : 12 conseillers

Excusés :

– Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE

– Dominique PLANFORET donne pouvoir à Marcel DUPUY

– Martine PALAIS donne pouvoir à Cathy ALLIAGA

– Christophe BARREL donne pouvoir à Françoise DUBREUIL

– Valentin CHATRE donne pouvoir à Olivier DAUDENET

– Elodie BERNIER donne pouvoir à Georges SUZAN

Absent :

David GALLAND

 

Prochaine réunion du conseil municipal : 23 Septembre 2022 à 20h – Salle du Conseil

Le compte rendu du précédent Conseil est approuvé à l’unanimité

Attribution marché – Projet STEP

Le maire présente les offres réalisées par les entreprises LMTP et BP2E. Une notation technique a été attribuée à 18,5/20 par VDI, contre 13,5/20 à l’offre BP2E. Suite à ces observations, la commission propose de retenir l’offre de LMTP. La Banque des territoires propose un prêt à 40 ans d’un million d’euros. Cette somme sera débloqué au fur et à mesure des paiements.

Concernant les subventions, la sénatrice siégeant à la commission d’attribution de la DETR a indiqué que 318.000€ pourraient être espérés. Le Département a notifié une subvention de 130.000€. Concernant l’Agence de l’eau, l’instruction se fera dès la décision. Ceci rend donc opérationnel ce projet.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le choix de la commission.

Questions diverses

Friche Linder – Le conseil valide le financement de l’étude

DELIBERATIONS

I – Règlement cantine :

Le règlement de la cantine pour la mise en place du logiciel de e-tickets municipal est adopté à l’unanimité.

II- Convention pour projet « Friche LINDER »

-La convention pour l’étude de projet de la friche Linder avec la CCFE, Loire Habitat, LINDER, et la commune (pour un montant de 3300€) est adoptée à l’unanimité.

III Attribution marché – Projet STEP

Le maire présente les offres réalisées par les entreprises LMTP et BP2E. Suite aux notations, la commission propose de retenir l’offre de LMTP.

La Banque des territoires propose un prêt à 40 ans d’un million d’euros. Cette somme sera débloquée au fur et à mesure des paiements.

Concernant les subventions,

– la sénatrice siégeant à la commission d’attribution de la DETR a indiqué que 318.000€ pourraient être espérés.

-Le Département a notifié une subvention de 130.000€.

– Concernant l’Agence de l’eau, l’instruction se fera dès la décision.

Ceci rend donc opérationnel ce projet.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le choix de la commission.

Friche Linder

La commission économie s’est réunie suite aux propositions du cabinet d’étude.

Beaucoup d’échanges ont eu lieu concernant le type d’habitat à envisager, en sachant que l’ancienne Amicale Laïque pourrait aussi faire partie d’un projet d’habitation.

Il est retenu sur cette friche une partie habitation et une partie économie avec, peut-être une possibilité d’exploiter une partie plus tard.

(détail de l’étude en annexe).

Informations diverses

-L’achat d’un arroseur pour le terrain de foot pour 7200 €.

-Pour pouvoir bénéficier des subventions pour la voirie, faire connaître à Marcel Dupuy les chemins qui auraient besoin de travaux, et ce, avant fin décembre.

-Reçu devis pour le toit de l’école : Montant TTC 57 851 €

Ces travaux sont programmés pour l’été 2023.