Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Compte rendu de réunion

 

Date : 11 avril 2023

Excusés : –  Elodie BERNIER donne pouvoir à Georges SUZAN –  Christophe BARREL donne pouvoir à Carmen UBEDA –  Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE –  Martine PALAIS donne pouvoir à Cathy ALIAGA –  Sylvain RAJOT donne pouvoir à Jérôme ALLART –  Sylvain d’HUISSEL donne pouvoir à Olivier DAUDENET –  David GALLAND donne pouvoir à Dominique PLANFORET

 

 

 

 

Prochaine réunion du conseil municipal : Le vendredi 26 MAI 2023 à 20h salle du conseil.

 

Le compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal est adopté à l’unanimité.

 

 

 

Présentation du budget primitif année 2023 (Projet de budget)

 Commune de Bussières

 

Section fonctionnement :

Recettes/dépenses :1 337 552,47€

Section investissement :

Recette/dépenses : 864 885,59€

 

• Aucune augmentation sur les impôts locaux

 

• Après discussion, le prix du ticket de cantine passe à un tarif unique pour primaires et maternelles, soit, à partir de septembre 2023 : 3.60€, en sachant que malgré cette augmentation, il reste très en dessous du coût réel du repas (celui-ci étant payé par la commune) et également en dessous du prix pratiqué dans les cantines des communes voisines.

 

 

• Le tarif de la garderie est inchangé (1,60€ de l’heure).

 

• Concernant les subventions accordées aux associations, suite à une demande écrite de l’ADHAMA, elle passe à 600€, le montant pour les autres associations est maintenu comme l’année précédente.

 

Ce budget et les demandes ci-dessus sont votés à l’unanimité.

 

Une demande de l’école pour l’augmentation de la part versée pour les fournitures scolaires est refusée par l’ensemble des conseillers. Nous investissons cette année dans le toit, l’isolation, le terrain rouge et un préau.

 

 

 

 

Présentation du budget primitif année 2023 (Projet de budget)

 Assainissement

 

 

Section exploitation

Recettes/dépenses : 131 115,03€

Section investissement :

Recette/dépenses : 2 544 116,74€

 

 

Convention avec l’USB :

 

La convention pour la mise à disposition du stade municipal et approuvée à l’unanimité.

 

Projet vestiaire foot :

 

Un cabinet d’étude est mandaté pour la faisabilité.

L’USB doit faire des demandes de subventions auprès des instances de sport, la mairie quant à elle fera les demandes auprès de la région, du département etc.

Sera établi ensuite un chiffrage précis de ce projet.

 

Projet City stade :

 

Des devis ont été réalisés, pour la réfection du sol et la construction des jeux, à la place des terrains de tennis. Il reste à établir les demandes de subventions. Le montant à charge pour la commune serait d’environ 23 000 €. (À confirmer).

Vote pour ce projet :

6 Abstentions et 13 Pour : projet adopté.

 

Personnel communal : 

Après le départ en retraite de Pascale, son poste de travail sera dispatché vers les autres employés avec diverses formations. Une personne sera embauchée à ½ temps pour la poste.

Pour le départ d’Odette, elle ne sera pas remplacée en temps qu’ATSEM, mais nous pourrions embaucher une personne à ½ temps pour la cantine, la garderie. (A voir) !

 

 

Antenne téléphonique :

Mr le Maire indique qu’aucun emplacement n’a été trouvé à ce jour. L’entreprise en charge est toujours à la recherche d’un lieu.