Conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2016
Le conseil municipal se réunit pour la deuxième fois à la salle Coste, les travaux en mairie obligeant à utiliser la salle du conseil pour le secrétariat.
Compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2016
Le conseil municipal s’est tenu exceptionnellement à la salle Coste, du fait des travaux en mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2016
Le conseil municipal exceptionnel est consacré à la rénovation de la mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 15 janvier 2016
Ont notamment été évoqués la démission d’un conseiller municipal, les travaux de la mairie, l’école et le PLU.
Compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2015
Ont notamment été évoqués le PLU, le Schéma départemental de coopération intercommunal, la vente d’un terrain, le SIEL, et des demandes de subventions.
Compte-rendu du conseil municipal du 6 novembre 2015
Plusieurs sujets étaient au sommaire du conseil municipal, dont l’adhésion au SAGE, le PLU, les futurs changements d’intercommunalité, et les travaux de la mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2015
Le conseil municipal s’est réuni le 11 septembre à 20h00 en mairie. Ont été évoqués différents sujets: la mise en accessibilité des bâtiments communaux, le centre-bourg, et les travaux de la mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2015
A été évoquée la dernière réunion du conseil communautaire. Diverses délibérations ont été votées.
Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2015
Un conseil municipal a eu lieu mercredi 10 juin à 20 heures, avec plusieurs sujets et délibérations à l’ordre du jour.
Compte-rendu du conseil municipal du 24 avril 2015
A l’ordre du jour de ce conseil municipal, l’achat d’un tracteur et la réfection du réseau d’eau potable ont notamment été abordés.
Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2015
Lors de ce conseil municipal, a notamment été examiné le budget communal.
Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2015
A l’ordre du jour de ce conseil municipal, des délibérations sur le compte administratif 2014 de la commune.
Compte-rendu du conseil municipal du 16 janvier 2015
Compte rendu du conseil municipal. Au sommaire: La Poste, Hôpital de Feurs, autorisation demandée par la FNACA pour une stèle, redevance incitative.
Compte-rendu du conseil municipal du 5 décembre 2014
La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée de 20 heures à 23 heures. Compte rendu.
Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2014
Le Maire ouvre la séance. Mme Catherine CHAUSSY est absente et donne procuration à M. Michel PAGLIA – Mme Régine VERTAURE à M. Georges SUZAN – Mme Isabelle COGNE à M. Paul GIRAUDIER et Mme Valérie COQUARD à M. Roland DELORME. Pas de procuration pour M. Pascal LEFEBVRE Le maire met aux voix le compte […]
Mandat 2001-2008
Composition du conseil municipal
Le conseil municipal de Bussières est composé de 19 membres.
Compte-rendu du conseil municipal du 18 avril 2014
Le maire ouvre la séance du conseil à 9h40. Il indique que Mmes Valérie Coquard et Isabelle Cogne seront absentes pour ce Conseil Municipal. Elles ont donné respectivement pouvoir à MM. Roland Delorme et Paul Giraudier. Délibérations Indemnités Le maire a d’abord souhaité procéder au vote des indemnités du maire et des adjoints. La secrétaire […]
Comptes-rendus des réunions 2010-2013
Une fois par mois, les membres du Conseil Municipal se réunissent pour débattre de l’ordre du jour, ainsi que des décisions à prendre.
