Conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2015
Le conseil municipal s’est réuni le 11 septembre à 20h00 en mairie. Ont été évoqués différents sujets: la mise en accessibilité des bâtiments communaux, le centre-bourg, et les travaux de la mairie.
Compte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2015
A été évoquée la dernière réunion du conseil communautaire. Diverses délibérations ont été votées.
Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2015
Un conseil municipal a eu lieu mercredi 10 juin à 20 heures, avec plusieurs sujets et délibérations à l’ordre du jour.
Compte-rendu du conseil municipal du 24 avril 2015
A l’ordre du jour de ce conseil municipal, l’achat d’un tracteur et la réfection du réseau d’eau potable ont notamment été abordés.
Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2015
Lors de ce conseil municipal, a notamment été examiné le budget communal.
Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2015
A l’ordre du jour de ce conseil municipal, des délibérations sur le compte administratif 2014 de la commune.
Compte-rendu du conseil municipal du 16 janvier 2015
Compte rendu du conseil municipal. Au sommaire: La Poste, Hôpital de Feurs, autorisation demandée par la FNACA pour une stèle, redevance incitative.
Compte-rendu du conseil municipal du 5 décembre 2014
La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée de 20 heures à 23 heures. Compte rendu.
Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2014
Le Maire ouvre la séance. Mme Catherine CHAUSSY est absente et donne procuration à M. Michel PAGLIA – Mme Régine VERTAURE à M. Georges SUZAN – Mme Isabelle COGNE à M. Paul GIRAUDIER et Mme Valérie COQUARD à M. Roland DELORME. Pas de procuration pour M. Pascal LEFEBVRE Le maire met aux voix le compte […]
Mandat 2001-2008
Composition du conseil municipal
Le conseil municipal de Bussières est composé de 19 membres.
Compte-rendu du conseil municipal du 18 avril 2014
Le maire ouvre la séance du conseil à 9h40. Il indique que Mmes Valérie Coquard et Isabelle Cogne seront absentes pour ce Conseil Municipal. Elles ont donné respectivement pouvoir à MM. Roland Delorme et Paul Giraudier. Délibérations Indemnités Le maire a d’abord souhaité procéder au vote des indemnités du maire et des adjoints. La secrétaire […]
Comptes-rendus des réunions 2010-2013
Une fois par mois, les membres du Conseil Municipal se réunissent pour débattre de l’ordre du jour, ainsi que des décisions à prendre.








